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Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2021

pdf 590 Kb stats_violence_conjugale_2021.pdf

l’ex-ami intime de la victime4. Sous déclaration à la police de certaines formes de violence Un nombre important de crimes ne sont jamais signalés à la…

Update : April 28, 2023

Le nombre d’élèves et d’ETP sanctionnés par AEP, par organisme scolaire et par année. Le NEP (nombre d’élèves présents) à la 16e journée ou à la 75e heures dans le cas du temps partiel.

pdf 1.10 Mb 23-367_Diffusion.pdf

programme la même année. Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…

Update : November 6, 2023

Le nombre d’élèves et d’ETP sanctionnés par AEP, par organisme scolaire et par année. Le NEP (nombre d’élèves présents) à la 16e journée ou à la 75e heures dans le cas du temps partiel.

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programme la même année. Avis de recours À la suite d’une décision rendue en vertu de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la…

Update : November 6, 2023

La prévention des violences à caractère sexuel par l'aménagement des campus d'enseignement supérieur. Parce qu'il faut agir. Parce que les victimes ne doivent plus jamais être laissées à elles-mêmes.

pdf 5.26 Mb prevention-VCS.pdf

(UMQ) et du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine (MCCCF) (Paquin, 2009) ainsi que de la Ville de Montréal (Paquin, 2002). …

Update : February 28, 2024

La prévention des violences à caractère sexuel par l'aménagement des campus d'enseignement supérieur. Parce qu'il faut agir. Parce que les victimes ne doivent plus jamais être laissées à elles-mêmes.

pdf 5.26 Mb prevention-VCS.pdf

(UMQ) et du ministère de la Culture, des Communications et de la Condition féminine (MCCCF) (Paquin, 2009) ainsi que de la Ville de Montréal (Paquin, 2002). …

Update : February 28, 2024

Rapport d’évaluation de mi-parcours de la Politique de l’activité physique, du sport et du loisir, Au Québec, on bouge!

pdf 1.53 Mb Politique-activite-physique-sport-loisir-rapport-evaluation.pdf

relatifs à la santé et à la qualité de vie, à l’équité et à la solidarité sociales, à la protection de l’environnement, à l’efficacité économique ou à la…

Update : August 20, 2025

2509028-273 - Document

pdf 903 Kb 2509028-273-document.pdf

2023-2024 Presse écrite Télévision communautaire de la Vallée de la Matapédia inc. 1144120210 Bas-Saint-Laurent La Matapédia Amqui 56 677,00 $ 2023-12-18…

Update : October 6, 2025

Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2022

pdf 803 Kb proces-verbaux-2022.pdf

Le suivi de la réponse aux groupes de la société civile; • La fixation d’une date pour la tenue de la première rencontre du sous-comité Communication et…

Update : May 10, 2023

Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2022

pdf 803 Kb proces-verbaux-2022.pdf

Le suivi de la réponse aux groupes de la société civile; • La fixation d’une date pour la tenue de la première rencontre du sous-comité Communication et…

Update : September 19, 2024

Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2022

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Le suivi de la réponse aux groupes de la société civile; • La fixation d’une date pour la tenue de la première rencontre du sous-comité Communication et…

Update : September 19, 2024

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Infractions contre la personne commises dans un contexte conjugal en 2021

Le nombre d’élèves et d’ETP sanctionnés par AEP, par organisme scolaire et par année. Le NEP (nombre d’élèves présents) à la 16e journée ou à la 75e heures dans le cas du temps partiel.

Le nombre d’élèves et d’ETP sanctionnés par AEP, par organisme scolaire et par année. Le NEP (nombre d’élèves présents) à la 16e journée ou à la 75e heures dans le cas du temps partiel.

La prévention des violences à caractère sexuel par l'aménagement des campus d'enseignement supérieur. Parce qu'il faut agir. Parce que les victimes ne doivent plus jamais être laissées à elles-mêmes.

La prévention des violences à caractère sexuel par l'aménagement des campus d'enseignement supérieur. Parce qu'il faut agir. Parce que les victimes ne doivent plus jamais être laissées à elles-mêmes.

Rapport d’évaluation de mi-parcours de la Politique de l’activité physique, du sport et du loisir, Au Québec, on bouge!

2509028-273 - Document

Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2022

Compilation des procès-verbaux des rencontres régulières du Comité consultatif sur les changements climatiques tenues au cours de l’année 2022

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