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Chronicle of Higher Education The Chronicle of Higher Education (publication électronique par courriel. Academe Today 1 fois/jour, Weekly Briefing 1…

Update : January 10, 2023

Documents en lien avec le financement scolaire et la mesure budgétaire 30911, en référence à l’entente de principe intervenue à l’été 2022 entre le gouvernement du Québec et les représentants de l’industrie du transport scolaire ainsi que t

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sur les articles 14, 21, 22 et 37 de la Loi. Vous trouverez en annexe une reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. Conformément à l’article 51…

Update : November 19, 2024

Volet Innovation sociale - Guide des subventions 2021-2022

pdf 803 Kb PART-Guide-IS.pdf

des finances du Ministère. http://education.gouv.qc.ca/padrrc https://education-astuce.evision.ca/eAwards_applicant/faces/jsp/login/login.xhtml?lang=FR…

Update : May 13, 2022

Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2023-2026

pdf 693 Kb MEQ-plan-action-pers-handicapees_2023-2026.pdf

Introduction La Loi assurant l’exercice des droits des personnes handicapées en vue de leur intégration scolaire, professionnelle et sociale (RLRQ, chapitre…

Update : November 7, 2025

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

pdf 1.45 Mb regime-budgetaire-etablissements-prives-2022-2023-mars-2023.pdf

définis aux paragraphes 10 à 23. http://www.education.gouv.qc.ca/references/lois-et-reglements/enseignement-collegial/ http://www.education.gouv.qc.ca/refere…

Update : April 4, 2023

Régime budgétaire et financier des établissements privés d’ordre collégial 2022-2023

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définis aux paragraphes 10 à 23. http://www.education.gouv.qc.ca/references/lois-et-reglements/enseignement-collegial/ http://www.education.gouv.qc.ca/refere…

Update : April 4, 2023

Tous documents, échanges, ententes, matériel pédagogique, etc. en lien avec le développement, la mise en place et l’offre de formations autoportantes autres que les formations autoportantes en pharmacie et ce, depuis l'automne 2020 à aujourd'hui

pdf 12.11 Mb 23-307_Diffusion.pdf

des articles 53, 54, 56 et 59 de la Loi. Vous trouverez en annexe une reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. Conformément à l’article 51 de…

Update : December 11, 2023

Tous documents, échanges, ententes, matériel pédagogique, etc. en lien avec le développement, la mise en place et l’offre de formations autoportantes autres que les formations autoportantes en pharmacie et ce, depuis l'automne 2020 à aujourd'hui

pdf 12.11 Mb 23-307_Diffusion.pdf

des articles 53, 54, 56 et 59 de la Loi. Vous trouverez en annexe une reproduction des articles de la Loi ainsi mentionnés. Conformément à l’article 51 de…

Update : December 11, 2023

Obtenir les informations et documents suivants en lien avec la délocalisation hors Québec de tout programme d’études collégiales pour la période allant de 2015 à 2025

pdf 4.85 Mb DA-Delocalisation-programmes-etudes-collegiales-MRIF-20251028-002.pdf

projet dans le cadre du Programme Québec-Francophonie en formation technique doivent : • S’engager à respecter les lois et règlements en vigueur au Québec et…

Update : November 26, 2025

communications et les documents qui concernent la mise sur pied et l’évolution de l’enquête de portée générale sur les inconduites sexuelles dans les établissements scolaires du Québec et sur leur gestion par les Centres de services scolaires c

pdf 446 Kb 23-61_Diffusion.pdf

en vertu de la loi, est chargé de prévenir, détecter ou réprimer le crime ou les infractions aux lois, si le renseignement est nécessaire aux fins d’une…

Update : July 26, 2023

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Documents en lien avec le financement scolaire et la mesure budgétaire 30911, en référence à l’entente de principe intervenue à l’été 2022 entre le gouvernement du Québec et les représentants de l’industrie du transport scolaire ainsi que t

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Tous documents, échanges, ententes, matériel pédagogique, etc. en lien avec le développement, la mise en place et l’offre de formations autoportantes autres que les formations autoportantes en pharmacie et ce, depuis l'automne 2020 à aujourd'hui

Tous documents, échanges, ententes, matériel pédagogique, etc. en lien avec le développement, la mise en place et l’offre de formations autoportantes autres que les formations autoportantes en pharmacie et ce, depuis l'automne 2020 à aujourd'hui

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