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l’indique, la politique culturelle veut assurer la présence et la vitalité de la culture québécoise partout : dans toutes les régions du Québec, dans la vie…

l’indique, la politique culturelle veut assurer la présence et la vitalité de la culture québécoise partout : dans toutes les régions du Québec, dans la vie…

RÉVISION Avis de recours à la suite d'une décision rendue par le ministère de la Sécurité publique en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des…

les documents exigés à la section 4 sont joints à la demande. Nom de la personne responsable désignée dans la résolution du CA Signature de la personne…

excéder la somme de 35 $; e) 3,45 $ pour une copie du rapport financier; f) 0,01 $ par nom pour la reproduction de la liste des contribuables ou habitants;…

excéder la somme de 35 $; e) 3,45 $ pour une copie du rapport financier; f) 0,01 $ par nom pour la reproduction de la liste des contribuables ou habitants;…

de la Sécurité publique 1.1. Une obligation de la Loi sur la sécurité incendie La Loi sur la sécurité incendie (LSI) (RLRQ, c. S-3.4) est entrée en vigueur…

être divulgués sans le consentement de la personne concernée conformément aux articles 53 et 54 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et…

présents dans la CSG durant la période de la COVID-19 Constat 7 : la baisse de l’ECP n’est pas reliée à la popularité de la maternelle 4 ans Constat 8 : la…

mission? Oui Non Si vous avez répondu « Oui » à la question précédente : Nom de l’organisme qui vous octroie la subvention : Nom de la subvention : Montant…