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Divers documents en lien avec le dossier du Cégep Beauce-Appalaches – “Gymnase double – Une nouvelle installation sportive pour toute la communauté beauceronne” (PAFIRSPA).

pdf 686 Kb 25-944_Diffusion.pdf

22, a. 11. 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…

Update : March 11, 2026

Rapports financiers du Centre de services scolaire des Laurentides pour les périodes terminées le 30 juin 2023, 30 juin 2024 et 30 juin 2025 (incluant entre autres l'État de la situation financière, le bilan, les notes complémentaires et tout le rest

pdf 392 Kb 25-900_Diffusion.pdf

ns suffisantes pour permettre au requérant de le consulter ou de se le procurer là où il est disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par …

Update : February 27, 2026

Liste des écoles sélectionnées pour les évaluations à l’aveugle et la date de l’inspection à l’aveugle réalisée à la demande du ministre.

pdf 603 Kb 23-221_Diffusion.pdf

, selon laquelle « la SQI mandate un évaluateur externe indépendant, spécialisé pour faire les évaluations à l'aveugle, pour avoir le portrait, en fin…

Update : October 4, 2023

Liste des écoles sélectionnées pour les évaluations à l’aveugle et la date de l’inspection à l’aveugle réalisée à la demande du ministre.

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, selon laquelle « la SQI mandate un évaluateur externe indépendant, spécialisé pour faire les évaluations à l'aveugle, pour avoir le portrait, en fin…

Update : October 4, 2023

Diverses statistiques portant sur les demandes d'accès à l'information reçues au MEQ pour les années 2021-2024.

pdf 366 Kb 23-685_Diffusion.pdf

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Update : June 6, 2024

Diverses statistiques portant sur les demandes d'accès à l'information reçues au MEQ pour les années 2021-2024.

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Update : June 6, 2024

Documents concernant les restrictions sur le nombre de places à l'école de médecine de McGill pour les résidents du Québec et les étudiants internationaux, et qui précisent la catégorie à laquelle appartiennent les demandeurs d'asile et qui stipu

pdf 368 Kb 25-69_Diffusion.pdf

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Update : June 3, 2025

Depuis les 5 dernières années, le nombre d'absence maladie de plus d'une semaine, le nombre de départ volontaire et involontaire, cible d'heures rémunérées pour la dernière année financière et celle en cours telle que fixée par le Conseil du Tr

pdf 862 Kb 2025-10023.pdf

ns suffisantes pour permettre au requérant de le consulter ou de se le procurer là où il est disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par …

Update : February 19, 2025

Divers renseignements sur le nombre total d’employés en poste, ventilés par année pour la période de 2019 à 2024 inclusivement et la masse salariale par catégorie d'emploi, bonus, prime, etc.

pdf 577 Kb 25-85_Diffusion.pdf

ns suffisantes pour permettre au requérant de le consulter ou de se le procurer là où il est disponible. De même, le droit d’accès à un document produit par …

Update : June 11, 2025

la grille de pointage complétée pour la demande de la Ville ainsi que tout document de même nature se rapportant à l’évaluation de celle-ci., suite au dépôt, par la Ville de Saint-Colomban, d’une demande d’aide financière dans le cadre de l

pdf 479 Kb 25-108_Diffusion.pdf

recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre de son personnel, un membre d’un autre organisme public ou un membre du…

Update : June 26, 2025

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Divers documents en lien avec le dossier du Cégep Beauce-Appalaches – “Gymnase double – Une nouvelle installation sportive pour toute la communauté beauceronne” (PAFIRSPA).

Rapports financiers du Centre de services scolaire des Laurentides pour les périodes terminées le 30 juin 2023, 30 juin 2024 et 30 juin 2025 (incluant entre autres l'État de la situation financière, le bilan, les notes complémentaires et tout le rest

Liste des écoles sélectionnées pour les évaluations à l’aveugle et la date de l’inspection à l’aveugle réalisée à la demande du ministre.

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Diverses statistiques portant sur les demandes d'accès à l'information reçues au MEQ pour les années 2021-2024.

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Documents concernant les restrictions sur le nombre de places à l'école de médecine de McGill pour les résidents du Québec et les étudiants internationaux, et qui précisent la catégorie à laquelle appartiennent les demandeurs d'asile et qui stipu

Depuis les 5 dernières années, le nombre d'absence maladie de plus d'une semaine, le nombre de départ volontaire et involontaire, cible d'heures rémunérées pour la dernière année financière et celle en cours telle que fixée par le Conseil du Tr

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