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supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie (2013a, 2013b); Ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche et de la Science…

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Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie I Contrat de gré à gré Services de nature technique 2023-11-13 1777245 Renouvellement…

1) 3 L Dégrèvement en vertu de l'article 244.59 LFM 4 L Dégrèvement en vertu de l'article 253.36 LFM 5 L Crédit de taxe d'affaires en vertu de…

jours de son dépôt au greffe de la Cour du Québec. Le secrétaire de la Commission transmet au greffe, pour tenir lieu de dossier conjoint, un exemplaire de…

263: Champ de texte 262: Champ de texte 261: Champ de texte 292: Champ de texte 291: Champ de texte 290: Champ de texte 257: Champ de texte 256: Champ de…

n et de l’Énergie. Elles seront conservées dans des banques de données du Ministère aux fins de statistique, d’évaluation et de consultation ultérieure. Nous…

programme de premier cycle d’études visé. Il s’agit de l’Université Laval, de l’Université McGill, de l’Université Bishop’s, de l’Université de Montréal, de…

programme de premier cycle d’études visé. Il s’agit de l’Université Laval, de l’Université McGill, de l’Université Bishop’s, de l’Université de Montréal, de…

situées en tout ou en partie en territoire métropolitain devraient également tenir compte de ces éléments lors de la révision de leur SAD. 4 En territoire…