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Contrats de télécommunication mobile - Période juillet - septembre 2025

pdf 102 Kb AINFR_25_Telecom_T2-2025-26.pdf

AUX DÉPENSES Contrats de télécommunication mobile Exercice financier : 2025-2026 Trimestre : Juillet - Septembre En circulation En réserve Telus Téléphones…

Update : November 17, 2025

Formulaire − Demande de soutien aux politiques familiales municipales

pdf 2.04 Mb MFA-FO-0260-PFM.pdf

FO-0260 (06-2025) Ministère de la Famille Page 1 de 5 Programme de soutien aux politiques familiales municipales Formulaire − Demande d’aide financière 2025-…

Update : June 30, 2025

Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 2.76 Mb air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-07-2022.pdf

leur mise en marché, 2023 à 2027 Année d’application du Règlement 2023 2024 2025 2026 2027 Quantité à récupérer (tonnes) 82 83 87 90 84 Coût associé à la…

Update : August 20, 2025

ANEL.pdf

pdf 276 Kb ANEL.pdf

livre québécois en contexte scolaire En haussant l’appui aux maisons d’édition par l’entremise des programmes de la SODEC, en bonifiant le crédit d’impôt…

Update : January 12, 2026

Frais de déplacement au Québec du ministre et des titulaires d'un emploi supérieur - Amende

pdf 258 Kb Frais-deplacement-ministre-emploi-sup_oct_dec_2025.pdf

travail 2025-08-26* Québec 293,33 $ 59,28 $ - $ - $ - $ Rencontre pour le travail Du 2025-09-09 au 2025-09-11* Québec 301,45 $ 131,92 $ 293,95 $ - $ - $…

Update : March 4, 2026

Liste des projets mis sous permis depuis le 1er avril 2021

xlsx 170 Kb Liste-projets-sous-permis.xlsx

COLLÉGIENS 2 CPE 30056849 3/31/25 ADP en continu 2025 G8Y 2A5 1 04 Mauricie 04 402 Trois-Rivières CPE LES PETITS COLLÉGIENS 2 CPE 30051230 3/31/25 ADP en…

Update : April 7, 2026

V admin Reg déclaration prélèvements eau

pdf 363 Kb rdpe-2025-04-09-declaration-prelevements-eau-va.pdf

l’environnement, édicté par le décret numéro XXXX-2025 du 26 mars 2025. En outre, ne sont pas visés par le présent règlement, dans la mesure où ils ont lieu …

Update : June 12, 2025

Plan d’action gouvernemental de simplification des démarches administratives à la suite d’un décès 2022-2027 - BSM-2026-005767

pdf 223 Kb DAI_no_BSM-2026-005767.pdf

www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 24 février 2026 Objet : Demande d’accès aux documents – Décision V/Réf. : Régimes de succession N/Réf. : BSM-2026-0057…

Update : March 3, 2026

Engagements financiers du FDSAP juin 2022

pdf 184 Kb FDSAP-Engagements-financiers-juin-2022.pdf

physique Programme de soutien aux événements sportifs internationaux 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Association de triathlon du Québec…

Update : May 8, 2024

Engagements financiers du FDSAP juin 2022

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physique Programme de soutien aux événements sportifs internationaux 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 Association de triathlon du Québec…

Update : May 8, 2024

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