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Cadre de gestion du PEV

pdf 432 Kb entente-annexe-1-cadre-gestion-melccfp.pdf

résultats du PEV requis ; 7. Toute communication publique et tout document en lien avec la mise en œuvre du PEV doivent faire mention du soutien financier du…

Update : March 24, 2023

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résultats du PEV requis ; 7. Toute communication publique et tout document en lien avec la mise en œuvre du PEV doivent faire mention du soutien financier du…

Update : March 24, 2023

Vivre autrement… la ligne du temps : politique muséale

pdf 347 Kb PO-museale.pdf

aux municipalités, 8 % relèvent du gouvernement fédéral et 2 % sont la propriété du gouvernement du Québec. VIVRE AUTREMENT… LA LIGNE DU TEMPS Le gouvernemen…

Update : November 29, 2021

Plan stratégique 2023-2027 du ministère de la Culture et des Communication

pdf 1.37 Mb PL_strategique_2023-2027.pdf

les pays. © Gouvernement du Québec, 2023 MESSAGE DU MINISTRE Madame Nathalie Roy Présidente de l’Assemblée nationale Hôtel du Parlement Québec (Québec)…

Update : December 6, 2023

Document, étude ou mémoire concernant l’industrie du taxi pour les années 2013 à aujourd'hui

pdf 1.27 Mb RA-taxi-2013-2019.pdf

l’industrie du taxi inc. 21 d’opposition parlementaire sont en faveur du principe du projet de loi. Ce genre de réaction à un projet de loi du gouvernement e…

Update : March 24, 2021

Document, étude ou mémoire concernant l’industrie du taxi pour les années 2013 à aujourd'hui

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l’industrie du taxi inc. 21 d’opposition parlementaire sont en faveur du principe du projet de loi. Ce genre de réaction à un projet de loi du gouvernement e…

Update : March 24, 2021

Fonction de la direction générale adjointe à la sécurité de l’état et de la direction du renseignement; Mandats spécifiques conférés par la direction générale de la Sécurité de l’état à sa direction adjointe et à la direction du rensei

pdf 1.28 Mb 2025-13449.pdf

(art. 137). L'adresse de la Commission d'accès à l'information est la suivante : Québec Bureau 2.36 525, boul. René-Lévesque Est Québec (Québe…

Update : January 29, 2026

Études de crédits des représentations du Québec à l'étranger de 2018 à 2023

pdf 149 Kb Etudes-credits-2018-2023.pdf

ou bureau du Québec. SOURCE : DGA QUESTION : RP-15 – BLANC PAGE : 1 de 1 DATE : 2023-03-16 Représentations du Québec à l'étranger Dépenses (k$) 1er avril…

Update : January 4, 2024

Études de crédits des représentations du Québec à l'étranger de 2018 à 2023

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ou bureau du Québec. SOURCE : DGA QUESTION : RP-15 – BLANC PAGE : 1 de 1 DATE : 2023-03-16 Représentations du Québec à l'étranger Dépenses (k$) 1er avril…

Update : January 4, 2024

Faits saillants 2020-2021 - Plan de protection du territoire face aux inondations

pdf 111 Kb NAP_Inondations_Bilan_2020-2021.pdf

intérêts municipaux 2 partenaires du milieu économique 12 ministères du gouvernement du Québec ou sociétés d’État 3 partenaires communautaires 1 partenaire d…

Update : October 22, 2021

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Document, étude ou mémoire concernant l’industrie du taxi pour les années 2013 à aujourd'hui

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