Search results
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Rapport du Comité de sages sur l’identité de genre - Volume 1
pdf 3.74 Mb Rapport-Csages-Volume1.pdf
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Exemple de rapport d'entrevue de second niveau d'accueil
pdf 341 Kb SARCA-Accueil-immigrants-Exemple-rapport-entrevue-second-niveau.pdf
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2024-018 – Règlements municipaux en vertu de l’alinéa 3 de l’article 500.7 de la Loi sur les cités et villes depuis le 1er janvier 2023 – Partie 1
pdf 277 Kb DAI_2024-018_reglements_municipaux_partie_1.pdf
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2024-018 – Règlements municipaux en vertu de l’alinéa 3 de l’article 500.7 de la Loi sur les cités et villes depuis le 1er janvier 2023 – Partie 1
pdf 277 Kb DAI_2024-018_reglements_municipaux_partie_1.pdf
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Engagements financiers de plus de 25 000$ en février 2026
pdf 2.89 Mb engagements-financiers-2026-02.pdf
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Toutes les communications pour la période du 1er décembre 2025 au 30 janvier 2026 entre le cabinet du Ministre et l’administration du MRIF sur les coupes budgétaires, la fin de financement, le non-versement du 2ᵉ versement ou la révision budgétai
pdf 1.34 Mb DA-Communications-cabinet-ministre-administration-MRIF-20260210-002.pdf
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Code d’éthique et de déontologie des administrateurs de la Société du Plan Nord
pdf 371 Kb Code_ethique_deontologie_administrateurs_SPN_modifie_2020-12-10_VF.pdf
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Déclaration attestant des changements ou de l’absence de changements pouvant affecter les conditions et les modalités de la reconnaissance
pdf 107 Kb Formulaire-modif-reconnaissance.pdf
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Déclaration attestant des changements ou de l’absence de changements pouvant affecter les conditions et les modalités de la reconnaissance
pdf 107 Kb Formulaire-modif-reconnaissance.pdf
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Crédits, dépenses et plans annuels de gestion des dépenses de l'Assemblée nationale et des personnes désignées 2022-2023
pdf 833 Kb 4-Credits_depenses_plans_Assnat.pdf