Search results

(équivalent à 0,5 pour le calcul de l’aide financière) : un élève qui fréquente le service de surveillance à raison d’un ou deux jours par semaine durant la…

communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de…

communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de…

. o Un appui moral ne constitue pas un partenariat contributif et n’est donc pas considéré comme un appui à la demande. Par exemple, lorsqu’un partenaire…

. o Un appui moral ne constitue pas un partenariat contributif et n’est donc pas considéré comme un appui à la demande. Par exemple, lorsqu’un partenaire…

toutes les parties concernées à un titre ou un autre, à participer à l’examen d’un projet dès le début et pour toute sa durée; 34 • L’établissement de…

solution pour mettre fin à leurs souffrances ou encore, que le suicide puisse être perçu comme une façon de se « sacrifier » pour lutter contre…

DROIT D’ACCÈS 22. Un organisme public peut refuser de communiquer un secret industriel qui lui appartient. Il peut également refuser de communiquer un autre…

DROIT D’ACCÈS 22. Un organisme public peut refuser de communiquer un secret industriel qui lui appartient. Il peut également refuser de communiquer un autre…

Alicia : @Thomas, t’es juste un gros con. Ah ! Come on Ariane, on s’en fout que tu sois lesbienne, mais arrête de faire semblant ! Tout le monde sait que toi…