Search results

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique

pdf 920 Kb air-performance-environnementale-batiment-2023.pdf

prématurés – rapport 2021, [En ligne], Santé Canada, [https://www.canada.ca/fr/sante-canada/services/publications/vie-saine/impacts-sante-pollution-air-…

Update : August 20, 2025

Plan d'action aux épreuves ministérielles d'écriture 2009

pdf 2.03 Mb Plan-action-amelioration-francais-resultats-epreuves-rapport-etape1.pdf

gram ma ti ca le, ils se répar tis sent assez éga le ment dans les cinq éche lons. Il est inté res sant de cons ta ter que ces deux cri tè res, qui sont les…

Update : July 12, 2023

Politique d’inspection À l’intention des prestataires de services de garde éducatifs à l’enfance et des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial

pdf 564 Kb politique-inspection-SGEE-BC.pdf

ique-inspection-garde-illegale.pdf https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/services-de-garde/cpe-garderies/sante-securite/entente-multisectorielle/Pages/index.aspx 2…

Update : June 13, 2024

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

pdf 2.60 Mb 23-714_Diffusion.pdf

eglements/2023F/80748.pdf https://www.opq.gouv.qc.ca/santementalerelationshumaines/domaine-de-la-sante-mentale-et-des-relations-humaines-projet-de-loi-21/gui…

Update : May 6, 2024

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

pdf 2.60 Mb 23-714_Diffusion.pdf

eglements/2023F/80748.pdf https://www.opq.gouv.qc.ca/santementalerelationshumaines/domaine-de-la-sante-mentale-et-des-relations-humaines-projet-de-loi-21/gui…

Update : May 6, 2024

Politique d’inspection À l’intention des prestataires de services de garde éducatifs à l’enfance et des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial

pdf 564 Kb politique-inspection-SGEE-BC.pdf

ique-inspection-garde-illegale.pdf https://www.mfa.gouv.qc.ca/fr/services-de-garde/cpe-garderies/sante-securite/entente-multisectorielle/Pages/index.aspx 2…

Update : June 13, 2024

Liste des engagements financiers - Août 2025

pdf 1.04 Mb 2025-08_MSSS.pdf

intervenants dépend. Qc 01-01 DEP-EPUB-Budget global 505,512.00 505,512.00 0731-8439 AQPSUD/Ass.Qc prom.sant.drogue 01-01 DEP-EPUB-Budget global 484,056.00…

Update : December 2, 2025

Plan d'action aux épreuves ministérielles d'écriture 2009

pdf 2.03 Mb Plan-action-amelioration-francais-resultats-epreuves-rapport-etape1.pdf

gram ma ti ca le, ils se répar tis sent assez éga le ment dans les cinq éche lons. Il est inté res sant de cons ta ter que ces deux cri tè res, qui sont les…

Update : July 12, 2023

Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

pdf 1.70 Mb 2611_CIUSS.pdf

sionnels/documentation-par-sujets/sante-mentale-et-dependance/ups-justice/…

Update : August 3, 2023

Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

pdf 1.70 Mb 2611_CIUSS.pdf

sionnels/documentation-par-sujets/sante-mentale-et-dependance/ups-justice/…

Update : August 3, 2023

Search results

Filters

Analyse d’impact réglementaire – Projet de loi sur la performance environnementale des bâtiments et modifiant diverses dispositions en matière de transition énergétique

Plan d'action aux épreuves ministérielles d'écriture 2009

Politique d’inspection À l’intention des prestataires de services de garde éducatifs à l’enfance et des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

Toute documentation et/ ou statistiques ou données concernant les confiscations de téléphones cellulaires dans les écoles primaires et secondaires publiques depuis l'entrée en vigueur de la directive ministérielle du 31 décembre 2023.

Politique d’inspection À l’intention des prestataires de services de garde éducatifs à l’enfance et des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial

Liste des engagements financiers - Août 2025

Plan d'action aux épreuves ministérielles d'écriture 2009

Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux du Centre-Sud-de-L'Île-de-Montréal - Mémoire déposé au comité consultatif sur la réalité policière

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca