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Rapport de recherche vers un projet de référence rural

pdf 3.28 Mb SARCA_rapport_CS_western.pdf

the Western Quebec School Board and to the Quebec Ministry of Education. Anyone wishing to know the results of this study may contact Ms. Ruth Ahern,…

Update : April 23, 2024

Guide des indicateurs du programme Accélérer la transition climatique locale – Planification et mise en œuvre de projets issus des plans climats

pdf 619 Kb guide-indicateurs-programme-accelerer-transition-climatique-locale.pdf

comptabiliser le nombre de services distincts créés ou bonifiés dans le cadre du projet, en fonction de leur fonction principale. Chaque service devrait être…

Update : September 5, 2025

Mise à jour de la réponse à la demande d'accès à l'information 16310/23‐92; Capacité d'accueil de chaque école du primaire et du secondaire du réseau selon les plus récentes données disponibles ainsi que le plus récent document référentiel.

pdf 643 Kb 25-211_Diffusion.pdf

Le gymnase est alloué en fonction du nombre de groupes ordinaires du primaire et de ceux en accueil et francisation. Le taux d’occupation du gymnase est…

Update : July 18, 2025

Information concerning remuneration, suppliers and beneficiaries - Fiscal year ended March 31, 2020

pdf 1.91 Mb CPTEN_fourn_ben-2019-2020.pdf

assnat.qc.ca/en/deputes/fonctions-parlementaires-ministerielles/fonctions-parlementaires.html http://www.assnat.qc.ca/en/deputes/fonctions…

Update : February 2, 2022

Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford - Rapport d'enquête

pdf 5.49 Mb Rapport-enquete-Bedford.pdf

de CPEPE. 48 Loi sur l’instruction publique, RLRQ, c. I-13.3, art. 208. 49 Loi sur l’instruction publique, RLRQ, c. I-13.3, art. 207.1. 50 Loi sur…

Update : October 10, 2024

Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford - Rapport d'enquête

pdf 5.49 Mb Rapport-enquete-Bedford.pdf

de CPEPE. 48 Loi sur l’instruction publique, RLRQ, c. I-13.3, art. 208. 49 Loi sur l’instruction publique, RLRQ, c. I-13.3, art. 207.1. 50 Loi sur…

Update : February 20, 2025

Renseignements relatifs au traitement des demandes et critères d’admissibilités liés au formulaire 1021 - au traitement des demandes et critères d’admissibilités de rétroaction de reconnaissance du statut de déficience fonctionnelle majeure (DF

pdf 1.31 Mb 22-464-Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca …

Update : March 15, 2023

Nombre de plaintes concernant des enseignants légalement et non légalement qualifiés de 2018 à 2025.

pdf 379 Kb 25-319_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca …

Update : September 17, 2025

Frais de participation à des activités de formation, à un colloque ou un congrès

pdf 344 Kb frais-participation-activites-avril-juin-2024.pdf

(Québec) G1R 5V7 200,00 $ Forum des jeunes de la fonction publique québécoise - Être un jeune dans la fonction publique québécoise Forum des jeunes fonction …

Update : October 31, 2024

Frais de participation à des activités de formation, à un colloque ou un congrès

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(Québec) G1R 5V7 200,00 $ Forum des jeunes de la fonction publique québécoise - Être un jeune dans la fonction publique québécoise Forum des jeunes fonction …

Update : October 31, 2024

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Guide des indicateurs du programme Accélérer la transition climatique locale – Planification et mise en œuvre de projets issus des plans climats

Mise à jour de la réponse à la demande d'accès à l'information 16310/23‐92; Capacité d'accueil de chaque école du primaire et du secondaire du réseau selon les plus récentes données disponibles ainsi que le plus récent document référentiel.

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Administration, organisation et fonctionnement du Centre de services scolaire de Montréal et de l'école Bedford - Rapport d'enquête

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Renseignements relatifs au traitement des demandes et critères d’admissibilités liés au formulaire 1021 - au traitement des demandes et critères d’admissibilités de rétroaction de reconnaissance du statut de déficience fonctionnelle majeure (DF

Nombre de plaintes concernant des enseignants légalement et non légalement qualifiés de 2018 à 2025.

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