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l’essence sera de 15 %. La diminution de la demande de carburant toucherait à la fois les raffineries, les grossistes-marchands de pétrole et les…

traitement de votre demande, relèvent davantage de la compétence de la Ville de Rouyn- Noranda. Conformément à l’article 48 de la loi précitée, nous vous…

le design. La date doit correspondre à la date actuelle de votre demande. L’organisme a-t-il reçu ou reçoit-il une aide financière de la part du Ministère?…

près de cinq kilomètres sur la digue de la Voie Maritime o Corridor forestier Châteauguay-Léry Création d'un corridor vert entre les municipalités de…

hausse de 6,1 points de pourcentage de la croissance de l’excédent d’exploitation net des sociétés au deuxième trimestre de 2025; ▪ la révision à la hausse d…

le design. La date doit correspondre à la date actuelle de votre demande. L’organisme a-t-il reçu ou reçoit-il une aide financière de la part du Ministère?…

pas les fins de reconnaissance effectuées à la demande de la RSGE, ni le refus de la prise en charge par le BC. Nous invoquons à l’appui de notre décision…

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

du soutien à la gouvernance du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC) avec la collaboration de la Direction…