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tale Le nouveau régime d’autorisation instauré en fonction du risque environnemental a notamment permis d’introduire les déclarations de conformité. Ces…

tale Le nouveau régime d’autorisation instauré en fonction du risque environnemental a notamment permis d’introduire les déclarations de conformité. Ces…

OBNL qui opère un modèle unique de dentisterie sociale. Ses revenus cliniques, ses dons et ses subventions sont entièrement réinvestis pour offrir des soins…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

des travaux de reconstruction de la promenade étaient inévitables. Une analyse coûts-avantages a permis de déterminer la meilleure option de reconfiguration…

des travaux de reconstruction de la promenade étaient inévitables. Une analyse coûts-avantages a permis de déterminer la meilleure option de reconfiguration…

BIENS/DEMANDE D'EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRES SUBVENTIONS – PRÊTS ET AVANCES – DIVERS PROGRAMME 2 : Immigration, francisation et intégration…

Le Bilan des résultats de la période de conformité 2019-202117, qui a été publié le 3 mai 2023, a permis de confirmer que l’industrie automobile dans son…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

santé (TCS) de même qu’une augmentation de celui-ci de 6 % par année à compter de 2006-2007. Cela a permis un certain rattrapage à l’égard de la contribution…