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Rapport sur la situation financière du Québec – 1er trimestre de 2024-2025

pdf 801 Kb TRIMFR_SIFIN_1T_24-25.pdf

et de la dépense pour créances douteuses associée aux revenus fiscaux. La composition et le niveau de dépenses de chaque portefeuille varient selon la nature…

Update : June 27, 2025

Rapport sur la situation financière du Québec – 1er trimestre de 2024-2025

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et de la dépense pour créances douteuses associée aux revenus fiscaux. La composition et le niveau de dépenses de chaque portefeuille varient selon la nature…

Update : June 27, 2025

Les infrastructures publiques du Québec : Plan québécois des infrastructures 2016-2026 / Plans annuels de gestion des investissements publics en infrastructures 2016-2017

pdf 5.52 Mb 8-infrastructuresPubliquesQuebec-2016-2026.pdf

études pour la prolongation de la route 138, entre Kegaska et La Romaine et entre Tête-à-la-Baleine et La Tabatière sont en cours. De plus, la planification…

Update : November 26, 2024

Fichier sur la dotation

pdf 40 Kb Fichier-dotation.pdf

Catégories de personnes ayant accès au fichier dans l’exercice de leurs fonctions Personnel du secteur de la dotation 8. Mesures de sécurité prises pour…

Update : September 9, 2021

Fichier sur la dotation

pdf 40 Kb Fichier-dotation.pdf

Catégories de personnes ayant accès au fichier dans l’exercice de leurs fonctions Personnel du secteur de la dotation 8. Mesures de sécurité prises pour…

Update : September 9, 2021

Directive concernant les diplômes et les équivalences reconnus pour la qualification du personnel éducateur de la petite enfance

pdf 363 Kb Directive-qual-pers-garde.pdf

le formulaire 2 prévu à cet effet dans la présente directive et doit le remplir dans les 10 jours ouvrables suivant : a) la fin de la reconnaissance d’une…

Update : April 15, 2026

2023-159 - Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

pdf 8.35 Mb DAI_2023-159_correspondances_zone_tampon_rouyn_noranda.pdf

adressées à la Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l'expiration du délai accordé au…

Update : January 11, 2024

2023-159 – Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

pdf 8.35 Mb DAI_2023-159_correspondances_zone_tampon_rouyn_noranda.pdf

adressées à la Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l'expiration du délai accordé au…

Update : January 11, 2024

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

pdf 1.74 Mb 23-322_Diffusion.pdf

SEXUELLES, LA VIOLENCE CONJ UGALE ET REBÂTIR LA CONFIANCE 3 ☒ La prestation de services, la production de biens et le financement; ☒ La diffusion…

Update : November 20, 2023

Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

pdf 1.74 Mb 23-322_Diffusion.pdf

SEXUELLES, LA VIOLENCE CONJ UGALE ET REBÂTIR LA CONFIANCE 3 ☒ La prestation de services, la production de biens et le financement; ☒ La diffusion…

Update : November 20, 2023

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Directive concernant les diplômes et les équivalences reconnus pour la qualification du personnel éducateur de la petite enfance

2023-159 - Correspondances entre le MAMH (incluant les cabinets ministériels) et l’Association des locataires l’Abitibi-Témiscamingue (ALOCAT) de même que Comité des propriétaires de la zone tampon de Rouyn-Noranda

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Diverses informations relatives aux mesures sous la responsabilité du MEQ du plan Contrer la violence sexuelle, la violence conjugale et Rebâtir la confiance pour la période de décembre 2020 à juin 2022

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