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EXEMPLE DE RÉSOLUTION [bookmark: _Hlk145059594]CONSIDÉRANT QUE (la Ville ou Municipalité) de (Nom de la Ville ou Municipalité) reconnaît l’importance de…

comptera en 2030 davantage de personnes de plus de 65 ans que de jeunes de moins de 20 ans, et la proportion de la population québécoise âgée de 15 à 64 ans…

comptera en 2030 davantage de personnes de plus de 65 ans que de jeunes de moins de 20 ans, et la proportion de la population québécoise âgée de 15 à 64 ans…

en vertu de l’article 9 alinéa 2 de la Loi puisqu’il s’agit d’ébauches. … 2 2 De plus, certains des renseignements caviardés relèvent davantage de la…

Table des MRC de l’Estrie, les MRC de Coaticook, de Memphrémagog, du Granit, des Sources, du Val-Saint- François, du Haut-Saint-François, de…

programmes de francisation et d’intégration, la Direction de la recherche, de la statistique et de la veille, la Direction de la planification stratégique et…

industriels du Service de l’environnement de la Ville de Montréal, où elle a collaboré à plusieurs groupes de travail pour l’élaboration de stratégies…

industriels du Service de l’environnement de la Ville de Montréal, où elle a collaboré à plusieurs groupes de travail pour l’élaboration de stratégies…

PERSONNES Frais de déplacement hors Québec (Canada) But du déplacement Date du déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu Frais de…

PERSONNES Frais de déplacement hors Québec (Canada) But du déplacement Date du déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu Frais de…