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Communications entre la Ville de Sainte-Marthe-sur-le-Lac et le ministère au sujet de l’état d’urgence de 2019 à la suite des inondations d’avril et toutes photos des brèches observées et colmatées en 2019 tout au long de la digue

pdf 18.14 Mb 2025-13088_Diffusion.pdf

c. 54, a. 150; 1990, c. 57, a. 11; 2006, c. 22, a. 29. 54. Dans un document, sont personnels les renseignements qui concernent une personne physique et…

Update : November 24, 2025

Plan d’immigration du Québec 2024

pdf 776 Kb PL_immigration_2024_MIFI.pdf

communiquer avec la Direction des communications par courriel : webprod@midi.gouv.qc.ca. Ce document a été créé par le ministère de l’Immigration de la…

Update : November 1, 2023

RCAAQ-Memoire.pdf

pdf 329 Kb RCAAQ-Memoire.pdf

résultats négatifs ou indésirables dans le futur (Lacharité et al. 2005). 4 Une enquête provinciale a été menée auprès de plus de 1700 Autochtones dans 13…

Update : February 24, 2023

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MAMH

pdf 635 Kb mandat-annexe-3-mamh.pdf

en œuvre des moyens pour atteindre les résultats; ATTENDU QUE, le 11 novembre 2020, le gouvernement a approuvé le Plan pour une économie verte 2030 (« PEV…

Update : April 23, 2024

RCAAQ-Memoire.pdf

pdf 329 Kb RCAAQ-Memoire.pdf

résultats négatifs ou indésirables dans le futur (Lacharité et al. 2005). 4 Une enquête provinciale a été menée auprès de plus de 1700 Autochtones dans 13…

Update : February 24, 2023

Annexe 3 de l’entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le MELCCFP et le MAMH

pdf 635 Kb mandat-annexe-3-mamh.pdf

en œuvre des moyens pour atteindre les résultats; ATTENDU QUE, le 11 novembre 2020, le gouvernement a approuvé le Plan pour une économie verte 2030 (« PEV…

Update : April 23, 2024

Programme établissant un incitatif financier visant le recrutement de personnes aptes à être reconnues comme personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

pdf 548 Kb Programme-incitatif-devenir-RSG.pdf

S1_Adresse_A: S1_CodePostal_A: S1_Telephone_A: S1_Poste_A: S1_NumeroAssuranceSociale_A: S1_CodePostal_B: S1_Adresse_B: S1_Courriel_C: S2_Nom_A: S1_Nom_A:…

Update : September 30, 2024

Mise en place par les organismes municipaux d’un comité local de concertation consacré à la gestion des risques liés aux matières dangereuses

pdf 349 Kb comite_local_concertation_matieres_dangereuses.pdf

population Ce sous-comité a le mandat de planifier des activités de communication afin de sensibiliser et d’informer la population quant aux risques liés aux…

Update : August 4, 2022

Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Décembre 2024

pdf 2.07 Mb RA_engagement-fde-decembre-2024.pdf

programme a également pour but d’appuyer les entreprises dans leurs projets d’expansion à l’étranger. Prog. : 04-02 27-35 SUBVENTION NORMÉE Programme ESSOR…

Update : April 9, 2025

Mise en place par les organismes municipaux d’un comité local de concertation consacré à la gestion des risques liés aux matières dangereuses

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population Ce sous-comité a le mandat de planifier des activités de communication afin de sensibiliser et d’informer la population quant aux risques liés aux…

Update : August 4, 2022

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Programme établissant un incitatif financier visant le recrutement de personnes aptes à être reconnues comme personnes responsables d’un service de garde éducatif en milieu familial

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Engagements financiers de 25 k$ et plus pour le Fonds du développement économique (FDE) – Décembre 2024

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