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Tous les mémorandums, rapports, analyses et notes d'information liés à l'enquête sur les 17 écoles concernant des manquements à la Loi sur la laïcité de l’État, qui datent du 11 octobre 2024 au 28 février 2025.

pdf 817 Kb 24-814_Diffusion.pdf

CONTEXTE • Résultats de la vérification réalisée par la Direction des enquêtes • Objectif de la vérification : s’assurer du respect des obligations relatives…

Update : May 26, 2025

Encart sur la concertation des mandats d'enquête - Cadre de coordination du site de sinistre au Québec

pdf 1.35 Mb cadre_coordination_encart_concertation_mandats_enquete.pdf

site. Le travail des intervenants d’urgence s’appuie sur certains principes directeurs comme : • la priorité à la protection de la vie, de la santé et de la…

Update : January 24, 2020

Encart sur la concertation des mandats d'enquête - Cadre de coordination du site de sinistre au Québec

pdf 1.35 Mb cadre_coordination_encart_concertation_mandats_enquete.pdf

site. Le travail des intervenants d’urgence s’appuie sur certains principes directeurs comme : • la priorité à la protection de la vie, de la santé et de la…

Update : January 24, 2020

Organisations de sport et de loisir et promotion de la pratique d’activités physiques et sportives auprès des jeunes

pdf 806 Kb CSKQ-Jeunes_EncartOrganisationnel.pdf

celles permettant de créer un environnement de soutien et de coopération. ORGANISATIONS DE SPORT ET DE LOISIR ET PROMOTION DE LA PRATIQUE D’ACTIVITÉS…

Update : May 19, 2022

Organisations de sport et de loisir et promotion de la pratique d’activités physiques et sportives auprès des jeunes

pdf 806 Kb CSKQ-Jeunes_EncartOrganisationnel.pdf

celles permettant de créer un environnement de soutien et de coopération. ORGANISATIONS DE SPORT ET DE LOISIR ET PROMOTION DE LA PRATIQUE D’ACTIVITÉS…

Update : May 19, 2022

Programme Prévention Jeunesse (PJ) Annexe 3 - Résumé et répartition des projets

pdf 137 Kb programme_prev_jeunesse_annexe_2.pdf

L’un des objectifs est de favoriser la persévérance scolaire, la diplomation et la qualification des jeunes pour les orienter vers des environnements…

Update : May 11, 2022

Programme Prévention Jeunesse - Résumé et répartition des projets 2022

pdf 137 Kb programme_prev_jeunesse_annexe_v2.pdf

L’un des objectifs est de favoriser la persévérance scolaire, la diplomation et la qualification des jeunes pour les orienter vers des environnements…

Update : May 11, 2022

Rapport des ventes de 101 à 300 poussins à chair

pdf 38 Kb FO_Rapport-101-300-poussins-chair_RMAAQ.pdf

poulailler Adresse de l'abattage Finissant le : Quinzaine débutant le : Rapport des ventes de 101 à 300 poussins à chair à une personne qui ne détient…

Update : August 26, 2021

Rapport des ventes de 101 à 300 poussins à chair

pdf 38 Kb FO_Rapport-101-300-poussins-chair_RMAAQ.pdf

poulailler Adresse de l'abattage Finissant le : Quinzaine débutant le : Rapport des ventes de 101 à 300 poussins à chair à une personne qui ne détient…

Update : August 26, 2021

Tout document (courriels, communications en général, notes de breffage, rapports, projets, agendas, tableaux et autres) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de lég

pdf 1.47 Mb 23-133_Diffusion.pdf

nous réitérons la volonté du MES de participer à l’ensemble des travaux et nous vous assurons de la participation et de la disponibilité du Bureau des…

Update : October 26, 2023

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Encart sur la concertation des mandats d'enquête - Cadre de coordination du site de sinistre au Québec

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Organisations de sport et de loisir et promotion de la pratique d’activités physiques et sportives auprès des jeunes

Organisations de sport et de loisir et promotion de la pratique d’activités physiques et sportives auprès des jeunes

Programme Prévention Jeunesse (PJ) Annexe 3 - Résumé et répartition des projets

Programme Prévention Jeunesse - Résumé et répartition des projets 2022

Rapport des ventes de 101 à 300 poussins à chair

Rapport des ventes de 101 à 300 poussins à chair

Tout document (courriels, communications en général, notes de breffage, rapports, projets, agendas, tableaux et autres) en lien avec des activités reliées aux langues autochtones (Premières Nations et Inuit) ou sur la rédaction d’un projet de lég

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