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maximal de 90 $/h jusqu’à concurrence d’un total de 5 850 $), les frais de mise en page de tableaux et de graphiques; les frais de photographie; les frais de…

secteur financier : en assurance de personnes, en assurance de dommages, en expertise de règlement de sinistres et en planification financière. La…

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résiduelles ou de l’insertion sociale. La pratique écoresponsable se distingue de la démarche de développement durable, laquelle s’intègre de façon…

Philippines en 2013 ; des tsunamis qui ont dévasté le sud-est asiatique en 2004 et le Japon en 2011 ; des séismes qui se sont produits en Iran en 2003, au…

structurant de transport en commun de la Ville de Québec. La politique sera un outil de mise en œuvre des objectifs gouvernementaux de transition énergétique…

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recours administratifs en cas d’ingérence dans les activités d’une association d’artistes ou de producteurs, en cas de négociation de mauvaise foi, en cas de…

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cessions de biens en stock, ainsi que la radiation de ces droits. Types de documents Avis de garantie de cessions de biens en stock; Avis de renouvellement;…