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personnes contrevenantes est libre de tout jugement de valeurs. De plus, elle doit être empreinte de respect de l’être humain, de justice, d’équité, de…

Date de fin de contrat Région administrative de livraison 29 Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune…

canadiens de premier et de deuxième niveaux de 2017 14 % Performance aux championnats canadiens de premier et de deuxième niveaux de 2018 14 % Performance…

en amont – afin de leur donner les outils pour éviter d’être des cibles à répétition). Grâce à la collaboration de Marie-Michelle Poulin et de Valérie Roy, …

Requiert 3 jours de travail par une équipe de 8 employés. 8 000 $ • Étude de caractérisation Requiert 11,5 jours de travail par une équipe de 8 employés. 30…

des demandes 83 % 42 jours ouvrables Traiter toute demande de révision dans un délai maximal de 20 jours ouvrables s. o. Pour 80 % des demandes de révision…

dépense(s) supplémentaire(s) Montant total payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère de l'Enseignement supérieur I Contrat…

dépense(s) supplémentaire(s) Montant total payé Date de fin de contrat Région administrative de livraison 1 Ministère de l'Enseignement supérieur I Contrat…

des demandes 83 % 42 jours ouvrables Traiter toute demande de révision dans un délai maximal de 20 jours ouvrables s. o. Pour 80 % des demandes de révision…

deuxième permis. Le Ministère propose donc de modifier le RA pour exempter les détenteurs des permis de préparation de la nécessité de détenir, pour le lieu…