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Portrait de la conciliation travail-famille dans le milieu agricole - 2021

pdf 4.35 Mb ED_conciliation_travail_famille_agriculture.pdf

fréquentent les lieux de l’entreprise Source:CompilationdelaDMOR,MAPAQ,2020. Moins de 10 heures 65 % 22 % 7 % 2 % 3 % De 10 à 19 heures De 20 à 29 heures De…

Update : November 9, 2021

Rapport d'enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats

pdf 5.93 Mb Rapport-enquete-inconduites-sexuelles-comportements-inadequats.pdf

Centre de services scolaire des Affluents CSSDM Centre de services scolaire de Montréal CSSL Centre de services scolaire de Laval CSSMI Centre de services…

Update : January 30, 2024

Rapport d'enquête de portée générale sur la gestion administrative des inconduites sexuelles et des comportements inadéquats

pdf 5.93 Mb Rapport-enquete-inconduites-sexuelles-comportements-inadequats.pdf

Centre de services scolaire des Affluents CSSDM Centre de services scolaire de Montréal CSSL Centre de services scolaire de Laval CSSMI Centre de services…

Update : February 20, 2025

Plan d’action de développement durable 2016-2020 (mise à jour au 1er avril 2018 et prolongé jusqu’en 2021.)

pdf 463 Kb PADD_1620_revu.pdf

2017-2018 4. Améliorer les processus de gestion intégrée des documents 4.1. Nombre de nouveaux systèmes dotés de mécanismes de transfert vers le Système de…

Update : December 15, 2023

Plan d’action de développement durable 2016-2020 (mise à jour au 1er avril 2018 et prolongé jusqu’en 2021.)

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2017-2018 4. Améliorer les processus de gestion intégrée des documents 4.1. Nombre de nouveaux systèmes dotés de mécanismes de transfert vers le Système de…

Update : December 15, 2023

Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques

pdf 338 Kb air-compensation-atteinte-milieux-humides-hydriques-01-2021.pdf

e, moins de fonds seront disponibles pour le Programme de restauration et de création de milieux humides et hydriques qui soutient la réalisation de projets …

Update : August 20, 2025

Documents en lien avec les services, les logiciels ou les technologies de surveillance (contrats, appel d'offres, devis, factures, ententes, politiques internes, formations)

pdf 1.80 Mb 2025-12467.pdf

au respect de la vie privée Le droit à la vie privée d’un employé peut s’étendre à son lieu de travail. Dans ce cas, son droit, qui n’est pas absolu, est…

Update : September 10, 2025

La vision stratégique du développement – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

pdf 2.54 Mb guide_vision_strategique_developpement.pdf

la volonté de la Ville de maintenir un milieu de vie et un cadre de vie de qualité. Son désir de mieux contrôler l’urbanisation sur son territoire, entre…

Update : November 16, 2010

RPCU.pdf

pdf 2.37 Mb RPCU.pdf

qualité globale de l’alimentation en milieu de soins de longue durée est étroitement liée au risque de malnutrition. L’alimentation constitue donc un levier…

Update : February 13, 2026

Formulaire de demande d'aide financière

pdf 342 Kb formulaire_d_aide_financiere_programme_de_prevention_de_la_delinquance.pdf

ion responsable de la réalisation de votre projet. PROGRAMME DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE PAR LES SPORTS, LES ARTS ET LA CULTURE FORMULAIRE DE DEMANDE…

Update : December 4, 2023

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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement sur la compensation pour l’atteinte aux milieux humides et hydriques

Documents en lien avec les services, les logiciels ou les technologies de surveillance (contrats, appel d'offres, devis, factures, ententes, politiques internes, formations)

La vision stratégique du développement – Guide de bonnes pratiques sur la planification territoriale et le développement durable

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