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EXEMPLE DE RÉSOLUTION [bookmark: _Hlk145059594]CONSIDÉRANT QUE (la Ville ou Municipalité) de (Nom de la Ville ou Municipalité) reconnaît l’importance de…

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Frais de repas Autres frais inhérentsBut du déplacement Date du déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu Frais de transport Allocation…

Frais de repas Autres frais inhérentsBut du déplacement Date du déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu Frais de transport Allocation…

déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu Frais de transport Allocation forfaitaire Frais d'hébergement Frais de repas Autres frais…

forfaitaire Autres frais inhérents Accompagnateurs Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu Frais de transport Frais d'hébergement Frais de…

déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu Frais de transport Allocation forfaitaire Frais d'hébergement Frais de repas Autres frais…

inhérentsDate du déplacement Ville ou municipalité où le déplacement a eu lieu Frais de transport Ministère de l'Enseignement supérieur 1 de 3 DÉPENSES…

d’un immeuble de la Ville de Blainville entrée en vigueur le 28 mars 2025, vous trouverez ci-joint un chèque au montant de 17 002 580 $ au nom de la Ville de…

davantage de la compétence de l’Université de Montréal et de la Ville de Longueuil. En vertu de l’article 48 de la Loi sur l’accès, nous devons vous référer…