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extractibles des stériles et des résidus . 11 Tableau 3 : Résultats des analyses Roche Totale des stériles et des résidus…

que 77 % des délinquants autochtones ont continué à commettre des infractions, contre 55 % des non-délinquants autochtones, et que 70 % des délinquants non…

que 77 % des délinquants autochtones ont continué à commettre des infractions, contre 55 % des non-délinquants autochtones, et que 70 % des délinquants non…

renseignements, comme le permet l’article 14 de la Loi sur l’accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels…

supplémentaire résultant des acquisitions 0 $ soit 0.0% des besoins pour le Service des eaux usées 0 0 $ soit 0.0% des besoins pour le Service des eaux…

enceintes, des femmes qui allaitent et des femmes accompagnées d’enfants, ainsi que des femmes nécessitant un soutien psychosocial. 7,07 Des structures ou de…

enceintes, des femmes qui allaitent et des femmes accompagnées d’enfants, ainsi que des femmes nécessitant un soutien psychosocial. 7,07 Des structures ou de…

prescrite; 2° des honoraires légaux ou des honoraires de comptabilité; 3° un montant visé à l’un des articles 147, 148, 160, 161, 163, 176, 176.4 et 179; 4° …