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Dépenses du ministère de la Justice du 1er mars 2024 au 31 mars 2024 - BSM-2024-004352

pdf 324 Kb DAI_no_BSM-2024-004352.pdf

BARREAU DE QUEBEC 166,71 CAD Services corporatifs 21-03-2024 BARREAU DE QUEBEC 166,71 CAD Services corporatifs 21-03-2024 BARREAU DE QUEBEC 166,71 CAD…

Update : August 26, 2024

Nombre de plaintes concernant l'ensemble du personnel du CSS de la Pointe-de-l'Île, de 2018 à 2025, avec les motifs de plaintes ou de dénonciation.

pdf 368 Kb 25-838_Diffusion.pdf

d’accès à l’information est la suivante : Québec Tél. : 418 528-7741 Numéro sans frais 1 888 528-7741 Téléc. : 418 529-3102 Montréal 525, boul René-Lévesque …

Update : March 2, 2026

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

pdf 72 Kb Statut_resident_Qc_Col_Formulaire_VF.pdf

statut de résident du Québec, veuillez communiquer avec le bureau du registraire de votre établissement d’enseignement. Si votre statut de résident du Québec…

Update : April 7, 2021

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

pdf 72 Kb Statut_resident_Qc_Col_Formulaire_VF.pdf

statut de résident du Québec, veuillez communiquer avec le bureau du registraire de votre établissement d’enseignement. Si votre statut de résident du Québec…

Update : April 7, 2021

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

pdf 72 Kb Statut_resident_Qc_Col_Formulaire_VF.pdf

statut de résident du Québec, veuillez communiquer avec le bureau du registraire de votre établissement d’enseignement. Si votre statut de résident du Québec…

Update : April 7, 2021

Guide du programme Accélérer la Transition climatique locale : planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat

pdf 1.34 Mb guide-programme-atcl.pdf

Nom de la/du responsable 4. Prénom de la/du responsable 5. Fonction de la/du responsable 6. Numéro de téléphone de la/du responsable 7. Adresse courriel de…

Update : September 23, 2024

Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - octobre à décembre 2024-2025

pdf 254 Kb 18-deplacement-hors-Qc-oct-dec-2024.pdf

Communications, Mme Nathalie Verge, s'est rendue à Bruxelles du 30 novembre au 5 décembre 2024 pour une mission officielle qui a permis de représenter…

Update : April 4, 2025

Guide du programme Accélérer la Transition climatique locale : planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat

pdf 1.26 Mb guide-programme-atcl.pdf

Nom de la/du responsable 4. Prénom de la/du responsable 5. Fonction de la/du responsable 6. Numéro de téléphone de la/du responsable 7. Adresse courriel de…

Update : July 11, 2025

Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d'accompagnement – Identifier les sites de prélèvement d’eau potable ainsi que leurs aires de protection

pdf 886 Kb FIC_orientation_2_prelevements_eau_aires_protection.pdf

terrain. En vertu du RPEP, une copie du rapport doit être transmise aux MRC, dont le territoire recoupe celui des aires de protection du prélèvement d’eau.…

Update : May 5, 2025

Communications entre le ministère de l'Éducation et des parties prenantes autochtones (ex. Conseil en éducation des Premières Nations) concernant les demandes de modification du titre du programme d'études Culture et citoyenneté québécoise (le rap

pdf 4.36 Mb 24-833_Diffusion.pdf

successives du programme • Printemps/été 2023 Approbation du ministre • Rentrée scolaire 2023-2024 Implantation du programme Processus de révision…

Update : April 29, 2025

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Dépenses du ministère de la Justice du 1er mars 2024 au 31 mars 2024 - BSM-2024-004352

Nombre de plaintes concernant l'ensemble du personnel du CSS de la Pointe-de-l'Île, de 2018 à 2025, avec les motifs de plaintes ou de dénonciation.

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

Attestation du statut de résident du Québec pour les citoyens canadiens et les résidents permanents du Canada - Formulaire à l'intention des étudiants du collégial

Guide du programme Accélérer la Transition climatique locale : planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat

Renseignements relatifs aux frais de déplacement hors Québec du ministre ou d'un titulaire d'un emploi supérieur - octobre à décembre 2024-2025

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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire – Document d'accompagnement – Identifier les sites de prélèvement d’eau potable ainsi que leurs aires de protection

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