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1. Afin de ne pas alourdir le texte, l’utilisation du genre masculin a été adoptée. Il représente aussi bien les femmes que les hommes et n’a aucune…

de validité Date de début (année/mois/jour) Date de fin (année/mois/jour) Numéro de carte d’identité, s’il y a lieu Citoyenneté Date de naissance…

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étrangers ont 60 jours pour obtenir leur attestation d’apprentissage des valeurs démocratiques et des valeurs québécoises. Les personnes qui n’obtiennent pas…

accompagné d'un projet d'ordre du jour de la séance et de tout document pertinent aux sujets inscrits à cet ordre du jour. Jusqu'à la veille de la…

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perte partielle ou totale de la vue. Toute observation à l’œil nu de l’éclipse solaire partielle, aussi courte soit- elle (même quelques secondes), peut…

perte partielle ou totale de la vue. Toute observation à l’œil nu de l’éclipse solaire partielle, aussi courte soit- elle (même quelques secondes), peut…

environnement et de mieux comPrendre Le fonctionnement de La société québécoise. Le Programme vise aussi à faciLiter L’instaLLation des Personnes réfugiées…