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Diverses informations (ventilation des montants, description des mesures, partenaires, etc...) sur le Plan de prévention de la violence et de l'intimidation en milieu scolaire annoncé par le ministre de l’Éducation le 27 octobre 2023

pdf 677 Kb 23-421_Diffusion.pdf

partie à votre demande, nous vous invitons à consulter le site Web du Ministère dans les prochaines semaines, et ce, conformément à l’article 13 de la Loi.…

Update : January 23, 2024

Diverses informations (ventilation des montants, description des mesures, partenaires, etc...) sur le Plan de prévention de la violence et de l'intimidation en milieu scolaire annoncé par le ministre de l’Éducation le 27 octobre 2023

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Update : January 23, 2024

Programme de soutien aux pratiques policières concertées en itinérance et en santé mentale - Normes de programme 2025-2027

pdf 552 Kb normes_programme_2025_2027_PSPPC.pdf

soutien aux pratiques policières concertées en itinérance et en santé mentale NORMES DE PROGRAMME 2025-2027 Ce document a été rédigé par la Direction des…

Update : October 7, 2024

Programme de soutien aux pratiques policières concertées en itinérance et en santé mentale - Normes de programme 2025-2027

pdf 552 Kb normes_programme_2025_2027_PSPPC.pdf

soutien aux pratiques policières concertées en itinérance et en santé mentale NORMES DE PROGRAMME 2025-2027 Ce document a été rédigé par la Direction des…

Update : October 7, 2024

Guide de présentation d’une demande d’aide financière - Programme de financement à la mission en exploitation sexuelle

pdf 430 Kb guide_aide_financiere_pmes_01.pdf

organisme Budget total 2022-2023 18 113 272 $ 2 038 900 $ 2023-2024 20 113 295 $ 2 265 900 $ 2024-2025 30 113 263 $ 3 397 900 $ Le cumul des aides…

Update : September 1, 2022

Guide de présentation d’une demande d’aide financière - Programme de financement à la mission en exploitation sexuelle

pdf 430 Kb guide_aide_financiere_pmes_01.pdf

organisme Budget total 2022-2023 18 113 272 $ 2 038 900 $ 2023-2024 20 113 295 $ 2 265 900 $ 2024-2025 30 113 263 $ 3 397 900 $ Le cumul des aides…

Update : September 1, 2022

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

pdf 9.66 Mb 23-409_Diffusion.pdf

2021-2022 2022-2023 2021-2022 2022-2023 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 2029-2030 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026…

Update : January 18, 2024

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

pdf 9.66 Mb 23-409_Diffusion.pdf

2021-2022 2022-2023 2021-2022 2022-2023 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 2029-2030 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026…

Update : January 18, 2024

Juin 2024

pdf 764 Kb Engagements_financiers_2024-06.pdf

$ Voir annexe 1 2024-2025 11 301 229 $ 2025-2026 226 995 $ 68-111 5530XXXXX (SUBVENTION NORMÉE) 2024-2025 1 985 379 $ Voir annexe 2 112-113 5530XXXXX…

Update : July 15, 2024

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pdf 610 Kb guide_presentation_aide_financiere_pmes.pdf

organisme Budget total 2022-2023 18 113 272 $ 2 038 900 $ 2023-2024 20 113 295 $ 2 265 900 $ 2024-2025 30 113 263 $ 3 397 900 $ 6 Pour en savoir plus :…

Update : August 19, 2024

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Diverses informations (ventilation des montants, description des mesures, partenaires, etc...) sur le Plan de prévention de la violence et de l'intimidation en milieu scolaire annoncé par le ministre de l’Éducation le 27 octobre 2023

Programme de soutien aux pratiques policières concertées en itinérance et en santé mentale - Normes de programme 2025-2027

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Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

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Juin 2024

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