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la clientèle Pour information Centre des relations avec la clientèle Direction des relations avec la clientèle Direction générale de l’évolution des services…

d’une semaine. La Loi sur l’accès ne porte que sur des documents détenus par un organisme public (article 1) et ce dernier n’a pas l’obligation de produire…

une offre de services partielle. Oui Non Est-ce que des moyens raisonnables ont été envisagés pour remédier à la situation si le besoin des parents et des…

budgétaires et reddition de compte des cégeps | Gouvernement du Québec (quebec.ca). 2 En fonction des besoins et de la disponibilité des ressources humaines…

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l’activité physique, de mesurer la satisfaction des jeunes à l’égard des nouveaux aménagements et d’ap- porter des correctifs si cela est nécessaire. POUR …

formulent sur l’ensemble des services offerts dans les palais de justice et points de service du Québec; • des rapports et des constats d’infraction pénale…

auprès des familles Volet 1 : Soutien à la mission globale des organismes communautaires Famille Renseignements généraux Le Programme de soutien financier à…

et de la protection des renseignements personnels p. j. 2 Originale signée par : https://www.quebec.ca/education/etudier-quebec/documents https://www.quebec…

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