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MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRE AIDE FINANCIÈRE - PRÊTS ET…

représentez, le cas échéant. Le vol du colibri, coop de solidarité est une organisation qui possède deux permis de garderies non subventionnées offrant des…

en-infrastructures-publiques-consultations-regionales/ https://www.oiq.qc.ca/publication/deficit-maintien-infrastructures-publiques-consultations-regionales/…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

gouvernementaux importants pour les personnes handicapées. Plusieurs mesures du Plan d’action ont permis de rehausser les services de soutien psychosocial…

nces-regionales-concertation-rapport-evaluation.pdf…

et d’économie d’énergie de certains appareils fonctionnant à l’électricité ou aux hydrocarbures a permis de modifier la Loi sur la Régie de l’énergie pour y…

s de l’organisme est assujetti à la Loi sur l’accès, par exemple des documents relatifs à des subventions accordées à des entreprises. b) Tout document…

s de l’organisme est assujetti à la Loi sur l’accès, par exemple des documents relatifs à des subventions accordées à des entreprises. b) Tout document…

services sociaux; QU’il soit également interdit à quiconque d’embaucher une personne qui reçoit une subvention d’un établissement de santé et de services…