Search results

Tous les documents, analyses et rapports produits ou détenus par le ministère de l’Éducation (MEQ) depuis le 1er septembre 2022 concernant la communauté crie quant à son souhait de voir modifier la Convention de la Baie James et du Nord québécois

pdf 1.04 Mb 24-521_Diffusion.pdf

6/page-1.html la Direction des relations avec les Premières Nations et les Inuits et nordicité (DRPNIN) a fait appel à la Direction de la prospective, de la…

Update : January 27, 2025

À l’heure de la cohérence et de l’équité : la rémunération des titulaires d’emploi supérieur nommés à temps partiel au sein de conseils d’administration d’organismes publics québécois

pdf 639 Kb Rapport_JF_Bernier_-_Remuneration_C.A.pdf

et p. 71. 85 Voir Loi sur la santé et la sécurité au travail, relativement à la composition du c.a. de la CNESST (a. 141) et Loi sur la Financière agricole,…

Update : March 13, 2023

À l’heure de la cohérence et de l’équité : la rémunération des titulaires d’emploi supérieur nommés à temps partiel au sein de conseils d’administration d’organismes publics québécois

pdf 639 Kb Rapport_JF_Bernier_-_Remuneration_C.A.pdf

et p. 71. 85 Voir Loi sur la santé et la sécurité au travail, relativement à la composition du c.a. de la CNESST (a. 141) et Loi sur la Financière agricole,…

Update : March 13, 2023

Arrêté numéro 2022-027 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 mars 2022

pdf 143 Kb AM-2022-027.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : March 31, 2022

Arrêté numéro 2022-027 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 mars 2022

pdf 143 Kb AM-2022-027.pdf

Loi sur la santé publique (chapitre S-2.2) CONCERNANT l’ordonnance de mesures visant à protéger la santé de la population dans la situation de pandémie de la…

Update : March 31, 2022

2024-099 – Avis gouvernemental relatif au Plan métropolitain d’aménagement et développement de la Communauté métropolitaine de Québec

pdf 19.55 Mb DAI_2024-099_avis_plan_metropolitain_amenagement_developpement.pdf

cette période. La MRC de La Jacques-Cartier devrait continuer d'accueillir la plus forte croissance de la CMQ. Malgré ces perspectives de croissance…

Update : October 17, 2024

2024-099 – Avis gouvernemental relatif au Plan métropolitain d’aménagement et développement de la Communauté métropolitaine de Québec

pdf 19.55 Mb DAI_2024-099_avis_plan_metropolitain_amenagement_developpement.pdf

cette période. La MRC de La Jacques-Cartier devrait continuer d'accueillir la plus forte croissance de la CMQ. Malgré ces perspectives de croissance…

Update : October 17, 2024

Toute note de breffage et mémo préparés à l'intention de la ministre par intérim, Mme Andrée Laforest, au sujet de la crise ferroviaire entre le 29 janvier 2020 et le 28 février 2020

pdf 111 Kb 2020-10405-1.pdf

l’intention de la ministre de la Sécurité publique par intérim, Mme Andrée Laforest, au sujet de la crise ferroviaire entre le 29 janvier 2020 et le 28…

Update : January 6, 2023

Accord de partenariat avec les municipalités pour la période 2016-2019

pdf 3.19 Mb entente_signee_accord_partenariat_municipalites.pdf

les pompiers et du champ d’application de la Loi sur les relations du travail, la formation professionnelle et la gestion de la main-d’œuvre dans l’industrie…

Update : September 29, 2015

PLAN D’ACTION POUR LA RÉUSSITE EN ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 2021-2026

pdf 3.35 Mb plan-action_reussite-ens-sup.pdf

et les universités dans la diversification des voies d’accès aux services offerts à la communauté étudiante et dans la promotion de ceux-ci MESURE 3.5 62…

Update : September 13, 2021

Search results

Filters

Tous les documents, analyses et rapports produits ou détenus par le ministère de l’Éducation (MEQ) depuis le 1er septembre 2022 concernant la communauté crie quant à son souhait de voir modifier la Convention de la Baie James et du Nord québécois

À l’heure de la cohérence et de l’équité : la rémunération des titulaires d’emploi supérieur nommés à temps partiel au sein de conseils d’administration d’organismes publics québécois

À l’heure de la cohérence et de l’équité : la rémunération des titulaires d’emploi supérieur nommés à temps partiel au sein de conseils d’administration d’organismes publics québécois

Arrêté numéro 2022-027 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 mars 2022

Arrêté numéro 2022-027 du ministre de la Santé et des Services sociaux en date du 31 mars 2022

2024-099 – Avis gouvernemental relatif au Plan métropolitain d’aménagement et développement de la Communauté métropolitaine de Québec

2024-099 – Avis gouvernemental relatif au Plan métropolitain d’aménagement et développement de la Communauté métropolitaine de Québec

Toute note de breffage et mémo préparés à l'intention de la ministre par intérim, Mme Andrée Laforest, au sujet de la crise ferroviaire entre le 29 janvier 2020 et le 28 février 2020

Accord de partenariat avec les municipalités pour la période 2016-2019

PLAN D’ACTION POUR LA RÉUSSITE EN ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR 2021-2026

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca