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Liste mensuelle des engagements financiers à transmettre aux commissions permanentes de l'Assemblée nationale

pdf 5.05 Mb engagements_financiers_mars_2022.pdf

uisition de services de mobilité cellulaires SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC17 SERVICES DE LA SÛRETÉ DU QUÉBEC20-72 SERVICES …

Update : February 9, 2023

Liste mensuelle des engagements financiers de 25 000$ et plus

pdf 1.32 Mb MRNF_Engagements_2023-06.pdf

CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ Rouyn-Noranda-Témiscamingue OBJET : Fournir des services de suivi de la qualité de l'eau et des niveaux piézométriques de…

Update : July 15, 2024

nombre d’enfants EHDAA, par région, qui ont été renvoyés de leurs écoles par manque de ressources pour bien les accompagner

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services scolaire De La Jonquière 9. Centre de services scolaire de la Moyenne-Côte-Nord 10. Centre de services scolaire de la Pointe-de-l’Île 11. Centre de…

Update : June 6, 2023

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Informations concernant lˇutilisation du budget alloué à la mesure 15027 pour les cinq dernières années par CSS et toute reddition de comptes ou rapport dˇutilisation soumis par les CSS dans le cadre de cette mesure.pdf

pdf 23 Mb 25-567_Diffusion_Partie_2.pdf

BÂTIMENT MOINS DE 1000 : MOYENNE MOINS 2 DE 1000 À 1999 : MOYENNE MOINS 1 DE 2000 À 4999 BÂTIMENT DE 300 ET MOINS : MOYENNE MOINS 1 BÂTIMENT DE PLUS DE 300 :…

Update : November 21, 2025

Mémoire Ville de Montréal - Livre vert réalité policière

pdf 228 Kb 2411_Montreal.pdf

d’une toile de relations et de complémentarités entre de très nombreuses parties prenantes. Tandis que le Service de police de la Ville de Montréal (SPVM)…

Update : August 3, 2023

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Projet du tunnel entre Québec et Lévis : perspectives de l’effet du télétravail sur la nécessité d’intervention (2023-03)

pdf 2.06 Mb Perspectives-effet-teletravail-2023-03.pdf

RÉGION DE QUÉBEC La région métropolitaine de Québec est à un tournant dans le développement de la structure de son réseau de transport individuel et…

Update : October 3, 2024

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