Search results

qu’une servitude de non construction sera rattachée à la vente de cette parcelle de terrain. ANALYSE Compte tenu que : 93 Page 3 Chargé de projet : André…

permis et redevances, reliés aux véhicules automobiles, aux boissons alcooliques, aux ressources forestières, minières et hydrauliques, aux émissions de gaz…

les modalités prévues aux Règles de reddition de comptes 2025-2026. 43 Le syndicat local et le CPE. 44 Le salaire annuel de base considéré aux fins du calcul…

Coûts directs liés à la conformité aux règles Oui Non Est-ce que les coûts17 directs liés à la conformité aux règles ont été quantifiés en $ ? ☒ ☐ 6.2.2…

des actionnaires et du passif à long terme. Comptes à payer aux fournisseurs La valeur des comptes et des billets commerciaux à payer aux fournisseurs. Compt…

Secrétaire associée aux politiques budgétaires et aux programmes Alexandre Hubert Secrétaire associé aux ressources humaines gouvernementales Marie-Claude…

dépenses liées à des projets de soutien aux entreprises ou de soutien aux projets structurants qui ne sont pas conformes aux politiques de la MRC; ▪ Toutes…

Enfin, les comptes publics doivent inclure le bilan ainsi qu’un compte détaillé de chaque prêt autorisé par l’Assemblée et par le gouvernement du Nunavik. La…

Enfin, les comptes publics doivent inclure le bilan ainsi qu’un compte détaillé de chaque prêt autorisé par l’Assemblée et par le gouvernement du Nunavik. La…

s’attaquer aux changements climatiques, de protéger les droits des plus vulnérables et de répartir, de manière juste et équitable, le fardeau et les…