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l’ajout d’un projet de 60 places pour répondre aux besoins des parents, actuels et futurs. • 208- V. Saguenay - CSSS Jonquière (Carrefour santé Jonquière) et…

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

la demande, sur le mode d’accès à un document ou à un renseignement, sur les frais exigibles ou sur l’application de l’article 9 (notes personnelles…

concrètes, réunies sous trois thèmes : 1. Pour un niveau accru de mobilisation : un accroissement de la préparation, de la prévention et de la connaissance.…

pour une émission échue d’un terme de 5 ans qui a obtenu un rendement réel total de 30 %, le rendement réel annualisé sera de 5,39 % : (1 + 0,30)(1/5) − 1.…

AVEC UN ORGANISME PUBLIC 21-22 60 000 $ INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC Québec Taschereau Prog. : 02-01 NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT PAR APPE…

au Québec ou à un règlement pris en application d’une telle loi • Un usage abusif des fonds ou des biens d’un organisme public, y compris de ceux qu’il gère…

au Québec ou à un règlement pris en application d’une telle loi • Un usage abusif des fonds ou des biens d’un organisme public, y compris de ceux qu’il gère…

PERSONNELS 24. Un organisme public ne peut communiquer un renseignement fourni par un tiers lorsque sa divulgation risquerait vraisemblablement d’entraver…

Prog. : 03-04 NOTE 1 Liste des catégories : - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC – CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ – CONTRAT PAR APPEL…