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Manuel d'évaluation foncière du Québec 2025 – Partie 2

pdf 24 Mb MEFQ_partie_2_2025.pdf

retenu parmi ceux du tableau suivant : Code Signification du code 1 La portion du tablier-bâti du plancher est pourvue d’un revêtement. 9 La portion du…

Update : July 14, 2025

Choix irrévocable relatif à la méthode alternative de calcul

pdf 186 Kb FORM_choix_methode_alternative.pdf

attribué par Revenu Québec au demandeur: Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) du demandeur: Nom du demandeur: Résolution du conseil d’administration désignant…

Update : March 3, 2026

Toutes communications officielles entre le MSP et la Ville de Montréal ou son agglomération du 1er janvier 2023 à aujourd'hui. Toutes communications en lien avec la mise à jour du schéma de couverture de risques pour l'agglomération de Montréal, tr

pdf 5.56 Mb 2024-13505.pdf

officielle émanant du ministère de la Sécurité publique (MSP) du Québec dont le destinataire est l'Agglomération de Montréal ou la Ville de Montréal (mairie,…

Update : October 29, 2024

Toutes communications officielles entre le MSP et la Ville de Montréal ou son agglomération du 1er janvier 2023 à aujourd'hui. Toutes communications en lien avec la mise à jour du schéma de couverture de risques pour l'agglomération de Montréal, tr

pdf 5.56 Mb 2024-13505.pdf

officielle émanant du ministère de la Sécurité publique (MSP) du Québec dont le destinataire est l'Agglomération de Montréal ou la Ville de Montréal (mairie,…

Update : October 29, 2024

Plan de mise en œuvre 2025-2030

pdf 6.00 Mb analyse-impact-plan-mise-oeuvre-2025-2030.pdf

des camionnettes du gouvernement en 2030 Réduction de 60 % des émissions de GES du parc immobilier du gouvernement d’ici 2030 par rapport à 1990 Adaptation…

Update : June 20, 2025

Plan de mise en œuvre 2025-2030

pdf 5.97 Mb plan-mise-oeuvre-2025-2030.pdf

des camionnettes du gouvernement en 2030 Réduction de 60 % des émissions de GES du parc immobilier du gouvernement d’ici 2030 par rapport à 1990 Adaptation…

Update : July 4, 2025

Renseignements concernant l’appel de projets Régions branchées ainsi que le plan de déploiement d’Internet haute vitesse pour les régions du Québec

pdf 83 Kb RA-regions-branchees-hv.pdf

cadre du traitement de votre requête. En réponse au premier volet, l’information publique relativement aux trois volets du programme Québec haut débit (soit…

Update : March 24, 2021

Renseignements concernant l’appel de projets Régions branchées ainsi que le plan de déploiement d’Internet haute vitesse pour les régions du Québec

pdf 83 Kb RA-regions-branchees-hv.pdf

cadre du traitement de votre requête. En réponse au premier volet, l’information publique relativement aux trois volets du programme Québec haut débit (soit…

Update : March 24, 2021

Rapport de veille de l’urbaniste Pierre Blais – Les systèmes de planification des États américains dans les domaines de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme

pdf 1.33 Mb RAP_systemes_planification_etats_americains.pdf

l’aménagement du territoire, selon une enquête récente de l’American Planning Association (APA)1. Il s’agit des États de l’Oregon, de Washington, du…

Update : August 9, 2024

Rapport de veille de l’urbaniste Pierre Blais – Les systèmes de planification des États américains dans les domaines de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme

pdf 1.33 Mb RAP_systemes_planification_etats_americains.pdf

l’aménagement du territoire, selon une enquête récente de l’American Planning Association (APA)1. Il s’agit des États de l’Oregon, de Washington, du…

Update : August 9, 2024

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Choix irrévocable relatif à la méthode alternative de calcul

Toutes communications officielles entre le MSP et la Ville de Montréal ou son agglomération du 1er janvier 2023 à aujourd'hui. Toutes communications en lien avec la mise à jour du schéma de couverture de risques pour l'agglomération de Montréal, tr

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Plan de mise en œuvre 2025-2030

Plan de mise en œuvre 2025-2030

Renseignements concernant l’appel de projets Régions branchées ainsi que le plan de déploiement d’Internet haute vitesse pour les régions du Québec

Renseignements concernant l’appel de projets Régions branchées ainsi que le plan de déploiement d’Internet haute vitesse pour les régions du Québec

Rapport de veille de l’urbaniste Pierre Blais – Les systèmes de planification des États américains dans les domaines de l’aménagement du territoire et de l’urbanisme

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