Search results

Statistiques sur les demandes d’autorisation de soins, de garde et d’ordonnance de protection pour l'année 2023 - BSM-2024-004415

pdf 549 Kb DAI_no_BSM-2024-004415.pdf

1982, c. 30, a. 15 […]. AVIS DE RECOURS RÉVISION DEVANT LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) POUVOIR L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne…

Update : September 6, 2024

Tous les rapports préliminaires et/ou finaux de Monsieur Yann Ropars, des consultants Ropars inc pour le secteur commercial et le secteur de la Rivière-Verte de Maria

pdf 431 Kb 2024-13572.pdf

informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 9. Toute personne qui en fait la…

Update : October 29, 2024

Statistiques sur les demandes d’autorisation de soins, de garde et d’ordonnance de protection pour l'année 2023 - BSM-2024-004415

pdf 549 Kb DAI_no_BSM-2024-004415.pdf

1982, c. 30, a. 15 […]. AVIS DE RECOURS RÉVISION DEVANT LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) POUVOIR L’article 135 de la Loi prévoit qu’une personne…

Update : September 6, 2024

Tous les rapports préliminaires et/ou finaux de Monsieur Yann Ropars, des consultants Ropars inc pour le secteur commercial et le secteur de la Rivière-Verte de Maria

pdf 431 Kb 2024-13572.pdf

informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. CHAPITRE II ACCÈS AUX DOCUMENTS DES ORGANISMES PUBLICS SECTION I DROIT D’ACCÈS 9. Toute personne qui en fait la…

Update : October 29, 2024

Le nombres d'effectifs ETC déjà coupés, qui seront coupés dans la prochaine année et les réponses du Ministère aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif au sujet de l’allègement de la bureaucratie

pdf 374 Kb 25-514_Diffusion.pdf

visuelle, informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. https://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/document/lc/A-2.1#se:1…

Update : November 25, 2025

Nombre d'enseignants non-détenteurs de brevet d'enseignement, nombre d'autorisations provisoires d'enseigner, nombre de tolérances d'engagement depuis 2015 à aujourd'hui.

pdf 646 Kb 25-183_Diffusion.pdf

chapitre A-2.1, ci-après « La Loi »), visant à obtenir le ou les documents suivants : 1. Le nombre d’enseignants.es non-détenteurs de brevet présents dans le…

Update : July 22, 2025

La protection du territoire et des activités agricoles – Résumé des principales modifications

pdf 39 Kb orientations_amenagement_agricole_resu.pdf

modifications Décembre 2001 2 INTRODUCTION Le mercredi 19 décembre 2001, le Conseil des ministres a approuvé le contenu des orientations gouvernementales…

Update : July 19, 2010

La protection du territoire et des activités agricoles – Résumé des principales modifications

pdf 39 Kb orientations_amenagement_agricole_resu.pdf

modifications Décembre 2001 2 INTRODUCTION Le mercredi 19 décembre 2001, le Conseil des ministres a approuvé le contenu des orientations gouvernementales…

Update : July 19, 2010

Tout document (rapport d'étapes, réédition de compte par exemple) permettant de faire un suivi de la mesure 2.4.2 "Membres des communautés autochtones", inscrite dans les règles budgétaires, les projets mis en place selon chaque établissement univ

pdf 473 Kb 25-313_Diffusion.pdf

l’Enseignement supérieur a accordés en 24-25 aux universités ainsi que la liste des projets soumis par ces dernières, répondant ainsi au deuxième point de…

Update : September 9, 2025

Loi sur la fonction publique, Règlement sur l'éthique et la discipline dans la fonction publique, Code de déontologie des avocats et document encadrant de façon précise et uniforme l’exercice des fonctions des avocats du ministère de la Justice -

pdf 894 Kb DAI_no_BSM-2024-004677.pdf

l’article 16.1. ___________ 1982, c. 30, a. 13; 1990, c. 57, a. 5; 2001, c. 32, a. 83; 2006, c. 22, a. 7. AVIS DE RECOURS RÉVISION DEVANT LA COMMISSION…

Update : December 12, 2024

Search results

Filters

Statistiques sur les demandes d’autorisation de soins, de garde et d’ordonnance de protection pour l'année 2023 - BSM-2024-004415

Tous les rapports préliminaires et/ou finaux de Monsieur Yann Ropars, des consultants Ropars inc pour le secteur commercial et le secteur de la Rivière-Verte de Maria

Statistiques sur les demandes d’autorisation de soins, de garde et d’ordonnance de protection pour l'année 2023 - BSM-2024-004415

Tous les rapports préliminaires et/ou finaux de Monsieur Yann Ropars, des consultants Ropars inc pour le secteur commercial et le secteur de la Rivière-Verte de Maria

Le nombres d'effectifs ETC déjà coupés, qui seront coupés dans la prochaine année et les réponses du Ministère aux courriels du 6 février 2025 et du 10 juin 2025 du Conseil exécutif au sujet de l’allègement de la bureaucratie

Nombre d'enseignants non-détenteurs de brevet d'enseignement, nombre d'autorisations provisoires d'enseigner, nombre de tolérances d'engagement depuis 2015 à aujourd'hui.

La protection du territoire et des activités agricoles – Résumé des principales modifications

La protection du territoire et des activités agricoles – Résumé des principales modifications

Tout document (rapport d'étapes, réédition de compte par exemple) permettant de faire un suivi de la mesure 2.4.2 "Membres des communautés autochtones", inscrite dans les règles budgétaires, les projets mis en place selon chaque établissement univ

Loi sur la fonction publique, Règlement sur l'éthique et la discipline dans la fonction publique, Code de déontologie des avocats et document encadrant de façon précise et uniforme l’exercice des fonctions des avocats du ministère de la Justice -

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca