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Enquête sur l’utilisation des règlements d’urbanisme prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme – Sommaire

pdf 3.61 Mb sommaire_enquete_rlau_mamh.pdf

minorité de règlements de construction font référence au Code national du bâtiment (CNB) (40 %), au Code de construction du Québec (41 %) ou au Code de…

Update : February 7, 2019

Documents concernant la mise sur pause ou l’annulation du projet de construction d’école primaire dans Saint-Laurent Ouest sur le terrain du Boulevard Marcel-Laurin acquis par le CSSMB DE 2022-2024.

pdf 853 Kb 23-595_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Update : March 26, 2024

ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Enseignement supérieur et dix organismes autochtones

pdf 27 Mb 23-9_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:54&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:55…

Update : May 15, 2023

Enquête sur l’utilisation des règlements d’urbanisme prévus à la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme – Sommaire

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minorité de règlements de construction font référence au Code national du bâtiment (CNB) (40 %), au Code de construction du Québec (41 %) ou au Code de…

Update : February 7, 2019

Documents concernant la mise sur pause ou l’annulation du projet de construction d’école primaire dans Saint-Laurent Ouest sur le terrain du Boulevard Marcel-Laurin acquis par le CSSMB DE 2022-2024.

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Update : March 26, 2024

Évaluation de la Politique d’intégration scolaire et d’éducation interculturelle

pdf 10.42 Mb Politique-integration-scolaire-education-interculturelle-rapport-evaluation.pdf

3 Montréal (06) 31 29,0 23 35,4 8 30,8 0 0,0 Outaouais (07) 7 6,5 6 9,2 1 3,8 0 0,0 Chaudière-Appalaches (12) 2 1,9 1 1,5 1 3,8 0 0,0 Laurentides (15) 1 0,9…

Update : February 6, 2024

Évaluation de la Politique d’intégration scolaire et d’éducation interculturelle

pdf 10.42 Mb Politique-integration-scolaire-education-interculturelle-rapport-evaluation.pdf

3 Montréal (06) 31 29,0 23 35,4 8 30,8 0 0,0 Outaouais (07) 7 6,5 6 9,2 1 3,8 0 0,0 Chaudière-Appalaches (12) 2 1,9 1 1,5 1 3,8 0 0,0 Laurentides (15) 1 0,9…

Update : February 6, 2024

Rapport sur la situation de la Cour itinérante au Nunavik

pdf 2.88 Mb Rapport_Latraverse_2022-06-27.pdf

difficulté du dossier (art. 102, Code de déontologie des avocats). L’absence d’information quant à une possible admissibilité à l’aide juridique est…

Update : May 31, 2024

Le nombre de personnes ayant suivi une formation relative à l’utilisation des salles de retrait et le nombre d'interventions, les courriels, notes et avis relatifs au cadre de référence de l'utilisation des salles de retrait.

pdf 2.70 Mb 24-598_Diffusion.pdf

.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:34&pointInTime=20190121#20190121 http://www.legisquebec.gouv.qc.ca/fr/showversion/cs/A-2.1?code=se:48…

Update : February 19, 2025

23-408_Diffusion.pdf

pdf 1.13 Mb 23-408_Diffusion.pdf

cycle du secondaire ne mentionnent pas les codes de cours, et ceux 2e cycle du secondaire sont présentés en ligne sans mention de l’année scolaire ni des cod…

Update : December 14, 2023

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ententes de financement ainsi que les projets liés à chacune de ces ententes entre le ministère de l’Enseignement supérieur et dix organismes autochtones

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Évaluation de la Politique d’intégration scolaire et d’éducation interculturelle

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Rapport sur la situation de la Cour itinérante au Nunavik

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