Search results

Îles-de-la-Madeleine et le comité de la Stratégie d’attraction des personnes des Îles-de-la-Madeleine En cours 4 Assurer la coordination du comité sur…

Îles-de-la-Madeleine et le comité de la Stratégie d’attraction des personnes des Îles-de-la-Madeleine En cours 4 Assurer la coordination du comité sur…

de la Ville de Chandler M. Jonathan Lapierre – Président de la Communauté maritime des Îles-de-la-Madeleine M. Mathieu Lapointe – Maire de la Ville de…

être déposé au greffe de la Cour du Québec, dans les 30 jours qui suivent la date de réception de la décision de la Commission par les parties. c) Procédure…

être déposé au greffe de la Cour du Québec, dans les 30 jours qui suivent la date de réception de la décision de la Commission par les parties. c) Procédure…

interjeter appel sur toute question de droit ou de compétence, devant le juge de la Cour du Québec, de la décision finale de la Commission, y compris une…

• Présentation de la procédure de la gestion des accès dans « Mozaïk-dVision » • Survol du tableau de bord de la solution • Présentation de la portée de la…

des droits de la personne et des droits de la jeunesse. 29 COMITÉ ORGANISATEUR Me Philippe-André Tessier, président de la Commission des droits de la personn…

2024-2025 et 2025-2026 pour la participation du Service de police de la Ville de Montréal à l’Équipe intégrée de lutte contre la pornographie juvénile ». Le…

l’allocation de départ; o l’allocation de transition. La prévention et la gestion des conflits • Faire mention des services d’accompagnement et de médiation…