Search results

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

pdf 2.74 Mb regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mai2024.pdf

Îles Cégep de Jonquière Cégep de La Pocatière Cégep de Matane Cégep de Rimouski Cégep de Rivière-du-Loup Cégep de Sept-Îles Cégep de Shawinigan Cégep de…

Update : May 21, 2024

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

pdf 2.74 Mb regime-budgetaire-cegeps-2024-2025-mai2024.pdf

Îles Cégep de Jonquière Cégep de La Pocatière Cégep de Matane Cégep de Rimouski Cégep de Rivière-du-Loup Cégep de Sept-Îles Cégep de Shawinigan Cégep de…

Update : May 21, 2024

Toute la documentation et les échanges, les comptes rendus des discussions et des décisions ou tout autre document de même nature, en lien avec le projet de reconstruction, rénovation, décontamination ou démolition de l’Académie de Roberval depui

pdf 7.26 Mb 24-507_Diffusion.pdf

davantage de la compétence d’un autre organisme public. Conformément à l’article 48 de la Loi, nous vous invitons à vous adresser au responsable de l’accès…

Update : February 6, 2025

[Translate to Anglais:] Aviser les ministères et les organismes de la date du décès

/en/family-and-support-for-individuals/death/what-to-do-in-the-event-of-death/priority-steps-to-take-following-a-death/what-to-do-in-the-event-of-death/adjust-government-benefits-1

Adjust government benefits Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail Benefits paid after an occupational injury and benefits paid after a criminal offence or…

Update : June 20, 2023

Nombre de classes d'accueil, de classes spécialisées et diverses informations sur la rémunération du personnel du réseau, les mesures budgétaires 10000, 11000, 12000, 13000, 14000 et 15000, etc.

pdf 1.10 Mb 25-304_Diffusion.pdf

------------ ANNEXE 5: CALCUL DU TAUX DE CONTRIBUTION DE L'EMPLOYEUR (ENS. A TAUX HORAIRE) 1) CALCUL DE LA MASSE SALARIALE À PARTIR DE LAQUELLE LA…

Update : October 16, 2025

[Translate to Anglais:] Aviser les ministères et les organismes de la date du décès

/en/family-and-support-for-individuals/death/what-to-do-in-the-event-of-death/priority-steps-to-take-following-a-death/what-to-do-in-the-event-of-death/adjust-government-benefits

Adjust government benefits Commission des normes, de l'équité, de la santé et de la sécurité du travail Benefits paid after an occupational injury and benefits paid after a criminal offence or…

Update : September 4, 2025

Copie de l’avis sectoriel transmis en 2012 au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal

pdf 2.20 Mb 2023-10285.pdf

numéro de téléphone du lieu de travail d’un membre d’un organisme public, de son conseil d’administration ou de son personnel de direction et, dans le cas…

Update : March 24, 2023

Copie de l’avis sectoriel transmis en 2012 au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal

pdf 2.20 Mb 2023-10285.pdf

numéro de téléphone du lieu de travail d’un membre d’un organisme public, de son conseil d’administration ou de son personnel de direction et, dans le cas…

Update : March 24, 2023

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

pdf 6.12 Mb 25-317_Diffusion.pdf

SUIVI DE LA DIRECTION DE L’ENSEIGNEMENT PRIVÉ PENDANT LA PÉRIODE DE VALIDITÉ DU PERMIS Rappel de l’obligation de respecter les exigences du cadre légal et…

Update : October 21, 2025

Résumé de la mise à jour – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

pdf 299 Kb manuel_resume_maj.pdf

Affectation de terrains ou de deniers à l’égard de parcs, de terrains de jeux ou d’espaces naturels À la suite de la sanction du PL 16 le 1er juin 2023,…

Update : December 11, 2023

Search results

Filters

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

Régime budgétaire et financier des cégeps 2024-2025

Toute la documentation et les échanges, les comptes rendus des discussions et des décisions ou tout autre document de même nature, en lien avec le projet de reconstruction, rénovation, décontamination ou démolition de l’Académie de Roberval depui

[Translate to Anglais:] Aviser les ministères et les organismes de la date du décès

Nombre de classes d'accueil, de classes spécialisées et diverses informations sur la rémunération du personnel du réseau, les mesures budgétaires 10000, 11000, 12000, 13000, 14000 et 15000, etc.

[Translate to Anglais:] Aviser les ministères et les organismes de la date du décès

Copie de l’avis sectoriel transmis en 2012 au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal

Copie de l’avis sectoriel transmis en 2012 au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation concernant le Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD) de la Communauté métropolitaine de Montréal

Tous les états financiers (soumis ou non) par l’établissement à votre Ministère, les suivis administratifs ou financiers exigés par le Ministère et les réponses (ou absences de réponse) de l’établissement, toute recommandation ou avis de la C

Résumé de la mise à jour – Manuel de la présentation de l'information financière municipale

Footer navigation | Québec.ca

Search results

Filters

Search results

Paginate page n°0 of 0

Footer navigation | Québec.ca