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on, de consultation et de participation active en matière de gestion du patrimoine culturel. Rôle de la Table des partenaires en patrimoine Afin de favoriser…

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Prénom de l’enfant Date de naissance A M J Date de l’achat A M J Montant arrondi au dollar le plus près Nom de l’enfant Prénom de l’enfant Date de naissance…

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annexe une reproduction de l’article de la Loi ainsi mentionné. Conformément à l’article 51 de la Loi, nous vous informons que vous pouvez demander la…

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laïcité de l’école qui porte souvent le projet de laïcité de l’État. Entre autres conditions de possibilité de cette laïcisation de l’État, l’acceptabilité d…

d’approbation, de cartes, de plans, de dessins d’atelier ou autres, de relevés, de rapports, d’expertises, d’études, de directives de chantier, de…

amendée » constituée de 106 pages de courriels, moins caviardés, qui ont permis la rédaction de cet article. Le ministère de l'Environnement, de la…