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Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère du Tourisme

pdf 228 Kb entente-changements-climatiques-mto-melccfp.pdf

utilisées dans le respect des lois, des règlements, des politiques et des directives applicables, notamment dans le respect des principes, des orientations…

Update : March 23, 2023

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de la Sécurité publique

pdf 251 Kb entente-changements-climatiques-msp-melccfp.pdf

utilisées dans le respect des lois, des règlements, des politiques et des directives applicables, notamment dans le respect des principes, des orientations…

Update : March 23, 2023

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de la Sécurité publique

pdf 251 Kb entente-changements-climatiques-msp-melccfp.pdf

utilisées dans le respect des lois, des règlements, des politiques et des directives applicables, notamment dans le respect des principes, des orientations…

Update : March 23, 2023

Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de la Sécurité publique

pdf 251 Kb entente-changements-climatiques-msp-melccfp.pdf

utilisées dans le respect des lois, des règlements, des politiques et des directives applicables, notamment dans le respect des principes, des orientations…

Update : March 23, 2023

Frais de déplacement au Québec des ministres et des titulaires d’un emploi supérieur

pdf 201 Kb GAB_frais_deplacement_quebec.pdf

Congrès de l’Association des directeurs généraux des municipalités du Québec (ADGMQ) 7 juin 2023 Laval 104,63 $ 172,55 $ 28,50 $ Rencontre avec le comité de…

Update : November 24, 2023

Analyse d’impact réglementaire du projet de code de gestion des matières résiduelles fertilisantes et ses modifications de concordance à 4 autres règlements

pdf 1.23 Mb air-projet-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisantes-07-2024.pdf

et des MRF, incluant des représentants des ordres professionnels des agronomes, des chimistes et des médecins vétérinaires, des milieux municipal, agricole…

Update : August 20, 2025

Frais de participation pour le personnel à une activité de formation, un colloque ou un congrès – Avril à juin 2024 – Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 170 Kb P22_Formation_AVR-JUIN_2024.pdf

Échange entre le premier ministre de la République française et le premier ministre du Québec : Le Québec et la France, partenaires dans la transition verte…

Update : October 16, 2024

Frais de participation pour le personnel à une activité de formation, un colloque ou un congrès – Avril à juin 2024 – Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

pdf 170 Kb P22_Formation_AVR-JUIN_2024.pdf

Échange entre le premier ministre de la République française et le premier ministre du Québec : Le Québec et la France, partenaires dans la transition verte…

Update : October 16, 2024

Diverses informations concernant le Programme d’aide financière à l’accessibilité aux camps de vacances (PAFACV), de 2021 à aujourd'hui.

pdf 1.20 Mb 24-644_Diffusion.pdf

présentent des difficultés ou des limitations particulières, dans le but d’augmenter leur participation à des activités physiques, à des loisirs actifs et à …

Update : March 10, 2025

2024-164 – Dépenses du ministère pour le mandat de conseillers spéciaux à Ste-Pétronille d’avril à décembre 2024

pdf 7.73 Mb DAI_2024-164_depenses_st_petronille.pdf

Village de Ste-Pétronille; b. Le coût des frais de déplacement (essence, location de véhicule et allocation de déplacement) ; c. Le coût des frais de…

Update : March 13, 2025

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Entente relative à la coordination de la lutte contre les changements climatiques entre le ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques et le ministère de la Sécurité publique

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Frais de déplacement au Québec des ministres et des titulaires d’un emploi supérieur

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Frais de participation pour le personnel à une activité de formation, un colloque ou un congrès – Avril à juin 2024 – Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

Frais de participation pour le personnel à une activité de formation, un colloque ou un congrès – Avril à juin 2024 – Ministère de l'Économie, de l'Innovation et de l'Énergie

Diverses informations concernant le Programme d’aide financière à l’accessibilité aux camps de vacances (PAFACV), de 2021 à aujourd'hui.

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