Search results

ble_2025-2026_CSS de la Côte-du-Sud_ Annexe_2025-2026_CSSCV Annexe_lettre_cible_2025-2026_CSS au Coeur-des-Vallées_ Annexe_2025-2026_CSSD Annexe_2025-2026_CS…

(le taux de fréquentation est la proportion de l'effectif par rapport à la population de 4 ans de la même année). 5 4 8 11 17 17 17 17 17 17 29 18 41 57…

MES 16 janvier 2024 6 février 2024 Séance du Conseil du trésor Conseil du trésor 17 janvier 2024 31 janvier 2024 Séance du comité ministériel compétent…

MES 16 janvier 2024 6 février 2024 Séance du Conseil du trésor Conseil du trésor 17 janvier 2024 31 janvier 2024 Séance du comité ministériel compétent…

à pied et les décès. Taux de départ volontaire du personnel régulier Nombre 2022-2023 Taux (%) 2022-2023 Nombre 2023-2024 Taux (%) 2023-2024 Nombre 2024-2025…

l’adresse du siège social ou du principal lieu d’affaires. – Les adresses postales au Canada, mais à l’extérieur du Québec, ainsi que celles à l’extérieur du…

l’adresse du siège social ou du principal lieu d’affaires. – Les adresses postales au Canada, mais à l’extérieur du Québec, ainsi que celles à l’extérieur du…

à 5 M$ ; - réinstaurer l’indexation du seuil de masse salariale donnant droit aux taux réduits de cotisation des employeurs au FSS, abolie à l’occasion du…

Management et le marché pour les postes ciblés2 Postes retenus Taux horaire médian du questionnaire- sondage Moyenne du taux horaire médian du marché % Écart…

immeubles imposables aux fins du calcul du taux global de taxation réel 3(ligne 1 + ligne 2) ÷ 2 CALCUL DU TAUX GLOBAL DE TAXATION RÉEL 3 Revenus admissibles…