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Analyse d’impact réglementaire – Modifications réglementaires visant à apporter des ajustements au Règlement visant l’élaboration, la mise en œuvre et le soutien financier d’un système de consigne de certains contenants, au Règlement porta

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récupération et la valorisation de produits par les entreprises Analyse d’impact réglementaire, 2024 Coordination et rédaction Cette publication a été…

Update : October 2, 2024

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

pdf 21 Mb Documents-publication-PAGLCHT-3.pdf

projet par la DCAP Envoi par la DCAP au secteur pour validation jusqu’au SMA Traduction au besoin Envoi par la DCAP à la SM pour validation Envoi par la DCAP…

Update : February 22, 2024

Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

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projet par la DCAP Envoi par la DCAP au secteur pour validation jusqu’au SMA Traduction au besoin Envoi par la DCAP à la SM pour validation Envoi par la DCAP…

Update : February 22, 2024

Côte-Nord – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

pdf 1.51 Mb FIC_OuranosCoteNord.pdf

humains et naturels, par exemple sur les moyens de subsistance, la santé, la sécurité, l’économie, les services et infrastructures ou les écosystèmes. Étiage…

Update : September 23, 2020

Côte-Nord – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

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humains et naturels, par exemple sur les moyens de subsistance, la santé, la sécurité, l’économie, les services et infrastructures ou les écosystèmes. Étiage…

Update : September 23, 2020

Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

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offerts aux jeunes enfants (0-5 ans). Il en fait la promotion par un encadrement législatif et réglementaire, par des mesures financières ainsi que par des…

Update : December 19, 2023

Contrats de formation - Octobre à décembre 2022

pdf 404 Kb contrats-formation-octobre-decembre-2022.pdf

en ligne 20 Centre d'innovations en programmes éducatifs 1 195,00 $ Formation : Valorisation des matières organiques par bio- méthanisation et…

Update : September 6, 2024

Contrats de formation - Octobre à décembre 2022

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en ligne 20 Centre d'innovations en programmes éducatifs 1 195,00 $ Formation : Valorisation des matières organiques par bio- méthanisation et…

Update : September 6, 2024

Frais pour activités de formation, colloque ou congrès

pdf 268 Kb frais_activites_formation_colloque_congres_t4_21-22.pdf

En ligne Laboratoire de sciences judiciaires et de médecine légale 1701 rue Parthenais Montréal (Québec) H2K 3S7 80,00 $ Gérer vos projets Direction générale…

Update : January 6, 2023

Sommation ensemble du Québec 2021 – Communautés métropolitaines

pdf 4.04 Mb Doc_financiers_2021_Sommation_CM.pdf

financier consolidé comprend la consolidation ligne par ligne des organismes contrôlés et des partenariats. S'il n'y a pas de consolidation ligne …

Update : March 1, 2023

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Documents au sujet de la publication du Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

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Côte-Nord – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région

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Mesure d’évaluation et d’amélioration de la qualité éducative des services de garde éducatifs à l’enfance en installation (groupes d’enfants de 0 à 5 ans)

Contrats de formation - Octobre à décembre 2022

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Frais pour activités de formation, colloque ou congrès

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