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Note de service - Planification des activités publiques

pdf 14.80 Mb 202402-30_REP.pdf

Sud-Est G : QA-2010-06-01-014 Entrée du tuyau de drainage de la 13 ième rue. 339 377 5121 670 Sud G : QA-2010-06-01-015 Sortie du tuyau de drainage de la 13…

Update : February 28, 2024

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Sud-Est G : QA-2010-06-01-014 Entrée du tuyau de drainage de la 13 ième rue. 339 377 5121 670 Sud G : QA-2010-06-01-015 Sortie du tuyau de drainage de la 13…

Update : February 28, 2024

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

pdf 9.66 Mb 23-409_Diffusion.pdf

initiative ayant permis la mobilité de plus d'un millier de Réunionnais; ViT le Protocole de coopération en matière de mobilité des jeunes Réunionnais…

Update : January 18, 2024

Échanges entre le Ministère ou la ministre avec les universités québécoises, les provinces canadiennes ainsi que les autres pays au sujet des droits de scolarité pour les étudiants hors-Québec depuis le 18 octobre 2021

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initiative ayant permis la mobilité de plus d'un millier de Réunionnais; ViT le Protocole de coopération en matière de mobilité des jeunes Réunionnais…

Update : January 18, 2024

Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste

pdf 1.07 Mb MR-statut-artiste-RAIQ.pdf

en place ou à la réalisation de costumes, de coiffures, de prothèses ou de maquillages, de marionnettes, de scènes, de décors, d’éclairages, d’images, de…

Update : June 15, 2021

Tout document (rapports, notes d'information et courriels) concernant l'attestation de la spécialisation professionnelle «Lancement d'une entreprise» qui a mené à la suspension du programme au début avril.

pdf 347 Kb 25-30_Diffusion.pdf

Direction de l’accès à l’information, de la protection des renseignements personnels et de l’éthique Édifice Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e…

Update : June 4, 2025

Sommation ensemble du Québec 2021 – Communautés métropolitaines

pdf 4.04 Mb Doc_financiers_2021_Sommation_CM.pdf

A) RÉGIMES DE RETRAITE ET RÉGIMES SUPPLÉMENTAIRES DE RETRAITE À PRESTATIONS DÉTERMINÉES Nombre de régimes à la fin de l'exercice Régimes de retraite…

Update : March 1, 2023

Sommation ensemble du Québec 2021 – Communautés métropolitaines

pdf 4.04 Mb Doc_financiers_2021_Sommation_CM.pdf

A) RÉGIMES DE RETRAITE ET RÉGIMES SUPPLÉMENTAIRES DE RETRAITE À PRESTATIONS DÉTERMINÉES Nombre de régimes à la fin de l'exercice Régimes de retraite…

Update : March 1, 2023

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 - Sommation des données - Communautés métropolitaines

pdf 3.51 Mb B3_CM_RF2020_Sommation.pdf

A) RÉGIMES DE RETRAITE ET RÉGIMES SUPPLÉMENTAIRES DE RETRAITE À PRESTATIONS DÉTERMINÉES Nombre de régimes à la fin de l'exercice Régimes de retraite…

Update : March 28, 2022

Rapport financier consolidé – Exercice terminé le 31 décembre 2020 - Sommation des données - Communautés métropolitaines

pdf 3.51 Mb B3_CM_RF2020_Sommation.pdf

A) RÉGIMES DE RETRAITE ET RÉGIMES SUPPLÉMENTAIRES DE RETRAITE À PRESTATIONS DÉTERMINÉES Nombre de régimes à la fin de l'exercice Régimes de retraite…

Update : March 28, 2022

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