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motifs pour ces déplacements, certains ont pour objectif la tenue d’une rencontre, soit un congrès, une réunion, une exposition commerciale ou un voyage de…

communication d’un renseignement dont la divulgation aurait pour effet de réduire l’efficacité d’un programme, d’un plan d’action ou d’un dispositif de…

l’agrément pour l’ensemble de ses services pour une période d’un an, soit jusqu’au 30 juin 2016. 2016 Renouvellement de permis et de l’agrément pour…

l’agrément pour l’ensemble de ses services pour une période d’un an, soit jusqu’au 30 juin 2016. 2016 Renouvellement de permis et de l’agrément pour…

l'égard d'un bien acquis qui serait un bien amortissable du contribuable si le présent article ne s'appliquait pas à l'égard du bien, autre…

ans; — 7 000 $ pour un travailleur âgé de 63 ans; — 9 000 $ pour un travailleur âgé de 64 ans; — 11 000 $ pour un travailleur âgé de 65 ans ou plus. Le…

ans; — 7 000 $ pour un travailleur âgé de 63 ans; — 9 000 $ pour un travailleur âgé de 64 ans; — 11 000 $ pour un travailleur âgé de 65 ans ou plus. Le…

tarte. Concordia, un levier pour la main-d’œuvre, la vitalité et le rayonnement du Québec 26 ANNEXES Concordia, un levier pour la main-d’œuvre, la vitalité…

tarte. Concordia, un levier pour la main-d’œuvre, la vitalité et le rayonnement du Québec 26 ANNEXES Concordia, un levier pour la main-d’œuvre, la vitalité…

30, a. 24. 37. Un organisme public peut refuser de communiquer un avis ou une recommandation faits depuis moins de dix ans, par un de ses membres, un membre…