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texts, e.g. Internet sites, maps, time lines, television guides, posters, aimed at children, public service announcements, documentaries, magazine and…

tenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Service_de_garde/finance/RO-BC-RSGE-25-26-VF-vf.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm…

détruits après sept ans. Personnel ayant accès au fichier : • Service des opérations de paiements et du pilotage bancaire (chef de service, professionnel et…

systèmes informatiques utilisés. Personnel ayant accès au fichier : • Service des opérations de paiements et du pilotage bancaire (chef de service,…

Bureau du secrétaire général Québec Aile Chauveau, 4e étage 10, rue Pierre-Olivier-Chauveau Québec (Québec) G1R 4J3 Téléphone : 418 691-2040…

ns-adm/Service_de_garde/BC/BC-instruction-11.pdf https://cdn-contenu.quebec.ca/cdn-contenu/adm/min/famille/publications-adm/Service_de_garde/BC/BC-instructio…

la prestation des services de garde de l’enfant. (R 123.0.4) Le dossier éducatif est conservé sur les lieux du service de garde. (R 123.0.6, al. 1) Lorsqu’un…

fichier : Plan de continuité des affaires (PCA) Description : Plan permettant la gestion des arrêts de services, priorisation de remise en fonction des…

collaboration non réalisés doivent être détruits après 2 ans à l’état actif; Correspondances et notes de service : En référence à la règle SU-04 du…

qualité éducative selon le type de service de garde. Prenez note que les données des régions administratives qui pourraient permettre l’identification de…