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ntigny.ca Pour le Service de police de la ville de Québec Me Patricia Desrosiers Responsable de l’accès à l’information Service de Police de la Ville de…

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services de la diversité et de l'inclusion, de l'urbanisme et de la mobilité, de la gestion et la planification immobilière ainsi qu'à la…

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le responsable de l'accès aux documents ou de la protection des renseignements personnels peut demander à la Commission d'accès à l'information…

nouveau réseau de lieux de retour à l’échelle de la province. En effet, pour assurer la récupération de ces contenants, le Règlement consigne prévoit la mise…

d’enseignement en vue de la rédaction de conventions de stage Ministère de l'Enseignement supérieur 11 de respecter les modalités prévues à la…

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