Search results

CIRCONSCRIPTION (1) (2) (3) (4) (5) 1 No de BC 30041792 02 : AFFAIRES INTERNATIONALES AUTRES SUBVENTIONS Subvention octroyée pour le financement de…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…

budgétaire pour un exercice financier visé. 1re étape : Subvention prévisionnelle ➢ Déterminée en fonction de l’occupation prévisionnelle. 2e étape : …

récurrente; ▪ n’incluant pas les charges permanentes de l’organisme bénéficiaire de la subvention. Chaque subvention doit faire l’objet d’une résolution du…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE -COMMANDE DE BIENS/ DEMANDE D'EXÉCUTION -SUBVENTION NORMÉE-AUTRE AIDE FINANCIÈRE-PRÊTS ET AVANCES…

(2025-2026) (02-02) Annexe 03 4 PROGR. 03 : TAXE SCOLAIRE - SUBVENTION D’ÉQUILIBRE FISCAL (SUBVENTION NORMÉE) Activité : Taxe scolaire - Subvention…

trois des quatre enveloppes de la subvention de fonctionnement destinées exclusivement aux universités en région ont été abolies : • L’enveloppe Régions de…

trois des quatre enveloppes de la subvention de fonctionnement destinées exclusivement aux universités en région ont été abolies : • L’enveloppe Régions de…

de 1 250 $ entre le solde total des subventions disponibles et le solde des subventions à recevoir au 31 décembre 2019 n'est pas pris en compte dans les…

MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION – SUBVENTION NORMÉE – AUTRE AIDE FINANCIÈRE – PRÊTS ET…