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enfance Aide-éducatrice ou aide-éducateur Cette personne a-t-elle été sélectionnée lors d’une activité Journées Québec? Oui Non Candidat 2 (s’il y a lieu)…

renseignements liés aux dépenses du Ministère 2020-2021 Type d'activité Description de l'activité # U. A + Nom Nombre de participants Dates de…

le remplacement, dans le sous-paragraphe a du paragraphe 5°, de « 250 » par « 500 »; c) dans le paragraphe 6.1° : i. par la suppression des sous-paragraphes …

renseignements liés aux dépenses du Ministère 2020-2021 Type d'activité Description de l'activité # U. A + Nom Nombre de participants Dates de…

c. 30, a. 1. […]. Page 5 sur 6 AVIS DE RECOURS RÉVISION DEVANT LA COMMISSION D’ACCÈS À L’INFORMATION a) POUVOIR L’article 135 de la Loi prévoit qu’une…

le remplacement, dans le sous-paragraphe a du paragraphe 5°, de « 250 » par « 500 »; c) dans le paragraphe 6.1° : i. par la suppression des sous-paragraphes …

d’un différend et n’a pas pour effet de conférer une valeur juridique à la preuve présentée. L’avis de contravention tel que libellé laisse supposer que la…

d’un différend et n’a pas pour effet de conférer une valeur juridique à la preuve présentée. L’avis de contravention tel que libellé laisse supposer que la…

Présidentielles a reçu plusieurs constats d’infractions accompagnés d’amendes concernant ses employés. Toutefois, j’ai n’ai pas encore réussi à obtenir les…

–1 000 –500 0 500 1 000 1 500 J u ill e t A o û t S e p te m b re O c to b re N o v e m b re D é c e m b re J a n v ie r F é v ri e r M a rs A v ri l e t m a…