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liaisons. En même temps que le relevé progressait, nous avons entrepris une couverture vidéo des vestiges, en documentant chaque couple systématiquement…

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tions au ministre en joignant au rapport quelques documents de référence, notamment les annexes 3, 4 et 5, à prendre en considération en vue de l’étude…

tions au ministre en joignant au rapport quelques documents de référence, notamment les annexes 3, 4 et 5, à prendre en considération en vue de l’étude…

2001, [En ligne], [http://www12.statcan.ca]. 2 STATISTIQUE CANADA. Profils des communautés 2001, [En ligne], [http://www12.statcan.ca]. 3 Ibid. Chapitre 2…

Toutefois, elle pourra le faire soit en adoptant un règlement suivant les prescriptions de la LERM après l’entrée en vigueur du regroupement, soit en…

la ligne servant à délimiter le littoral et la rive déterminée en application des méthodes prévues à l’annexe I; «littoral» : la partie d’un lac ou d’un…

Québec s’établit à 8,4 % en 2019, comparativement à : — 13,8 % en moyenne au Canada en 2018; — 18,7 % en moyenne aux États-Unis en 2018; — 18,4 % en moyenne…

Québec s’établit à 8,4 % en 2019, comparativement à : — 13,8 % en moyenne au Canada en 2018; — 18,7 % en moyenne aux États-Unis en 2018; — 18,4 % en moyenne…