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Démarche à suivre dans le cadre du processus de relocalisation des propriétaires concernés par la création de la zone tampon à Rouyn-Noranda – Version de septembre 2025

pdf 158 Kb NAP_demarche_relocalisation_proprietaires_rouyn_noranda.pdf

au gouvernement de me verser l’aide financière. 7 Si je choisis d’acquérir ou de construire une nouvelle habitation, je prends rendez‑vous avec le Service…

Update : February 10, 2026

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

pdf 586 Kb air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-09-2023.pdf

silicium métallique, de ferrosilicium, de boulettes de fer réduit ou de bioxyde de titane (TiO2); • Production de cathodes de cuivre d’une affinerie de…

Update : August 20, 2025

Nombre de démissions par classes d’emplois pour le personnel de soutien scolaire, par organismes scolaires, pour les 5 dernières années scolaires (de 2017-2018 à 2021-2022), inclusivement.

pdf 1.20 Mb 23-247_Diffusion.pdf

professionnelle 1 4284 Éducatrice en service de garde 6 8 6 12 10 4285 Technicienne en service de garde 1 1 4286 Préposé aux élèves handicapés 1 2 1 4288…

Update : March 28, 2024

Nombre de démissions par classes d’emplois pour le personnel de soutien scolaire, par organismes scolaires, pour les 5 dernières années scolaires (de 2017-2018 à 2021-2022), inclusivement.

pdf 1.20 Mb 23-247_Diffusion.pdf

professionnelle 1 4284 Éducatrice en service de garde 6 8 6 12 10 4285 Technicienne en service de garde 1 1 4286 Préposé aux élèves handicapés 1 2 1 4288…

Update : March 28, 2024

Liste des dossiers transmis par le Bureau de la sous-ministre à la ministre de la Sécurité publique au cours du mois de septembre 2019

pdf 323 Kb 2019-10583-1.pdf

Bureau de la sécurité privée 123493 Ville de Lévis - Ententes intermunicipales de répartition des appels d'urgence 911, de répartition des appels de…

Update : January 6, 2023

Liste des dossiers transmis par le Bureau de la sous-ministre à la ministre de la Sécurité publique au cours du mois de septembre 2019

pdf 323 Kb 2019-10583-1.pdf

Bureau de la sécurité privée 123493 Ville de Lévis - Ententes intermunicipales de répartition des appels d'urgence 911, de répartition des appels de…

Update : January 6, 2023

Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à des règlements en matière de récupération et de valorisation de certaines matières résiduelles et mesures transitoires nécessaires pour l

pdf 0.95 Mb air-ajustements-recuperation-valorisation-matieres-residuelles-mesures-consigne-collecte-selective-lqe-08-2023.pdf

Description de l’impact Valeur annuelle ($) Règlement consigne 11 Exclure les ÉCSP de moins de 20 places des établissements auprès de qui l’OGD doit offrir…

Update : August 20, 2025

Analyse d’impact réglementaire du rehaussement de la cible de véhicules électriques en 2030 et du Plan de mise en œuvre 2022-2027 du Plan pour une économie verte 2030

pdf 0.90 Mb air-pmo-2022-2027-plan-economie-verte-2030-06-2022.pdf

des émissions de gaz à effet de serre (GES) de 37,5 % sous le niveau de 1990 d’ici 2030. Le Québec s’est également doté d’un mécanisme de plafonnement et…

Update : June 23, 2025

Analyse d’impact réglementaire – Projets de règlements modifiant principalement le Règlement relatif à l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement de certains projets

pdf 1.26 Mb air-evaluation-examen-impacts-environnement-certains-projets-12-2025.pdf

les projets de règlements préciseraient le contenu requis pour les demandes de modification de décret, de modification de période de validité, de cession…

Update : December 10, 2025

2402045-436 - Document

pdf 917 Kb 2402045-436-document.pdf

CONFORME DE L’OFFICE DE LA LANGUE FRANÇAISE Afin de respecter une exigence de la Charte de la langue française, un prestataire de services ayant un…

Update : February 29, 2024

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Démarche à suivre dans le cadre du processus de relocalisation des propriétaires concernés par la création de la zone tampon à Rouyn-Noranda – Version de septembre 2025

Analyse d’impact réglementaire du règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre

Nombre de démissions par classes d’emplois pour le personnel de soutien scolaire, par organismes scolaires, pour les 5 dernières années scolaires (de 2017-2018 à 2021-2022), inclusivement.

Nombre de démissions par classes d’emplois pour le personnel de soutien scolaire, par organismes scolaires, pour les 5 dernières années scolaires (de 2017-2018 à 2021-2022), inclusivement.

Liste des dossiers transmis par le Bureau de la sous-ministre à la ministre de la Sécurité publique au cours du mois de septembre 2019

Liste des dossiers transmis par le Bureau de la sous-ministre à la ministre de la Sécurité publique au cours du mois de septembre 2019

Analyse d’impact réglementaire sur les modifications réglementaires visant à apporter des ajustements à des règlements en matière de récupération et de valorisation de certaines matières résiduelles et mesures transitoires nécessaires pour l

Analyse d’impact réglementaire du rehaussement de la cible de véhicules électriques en 2030 et du Plan de mise en œuvre 2022-2027 du Plan pour une économie verte 2030

Analyse d’impact réglementaire – Projets de règlements modifiant principalement le Règlement relatif à l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement de certains projets

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