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permettent : 1) de qualifier et de confronter la répartition dans l’espace métropolitain de groupes de population différenciés sur la base de leur origine…

délai de huit heures ouvrables suivant le jour de la séance; que dans le cas de non-attribution totale ou partielle de jours de réduction de peine ou dans le…

délai de huit heures ouvrables suivant le jour de la séance; que dans le cas de non-attribution totale ou partielle de jours de réduction de peine ou dans le…

conformément à l’article 90 de la Loi sur le ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie (RLRQ, chap.…

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Ministère de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie (2013a, 2013b); Ministère de l’Enseignement supérieur, de la…

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the offence; or • sauf avec la permission du tribunal ou de la commission d’examen, de points de vue ou de recommandations au sujet de la peine ou de la…

Ministère de l'Économie et de l'Innovation I Contrat de gré à gré Services professionnels 2019-09-18 1300016 Réaliser une « analyse 360 » de la…

CCEQ Centre de contrôle environnemental du Québec MELCC Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques LEDCD Lieu…