Search results

e peut demander au parent une contribution supplémentaire pour une sortie, un repas supplémentaire ou un article personnel d’hygiène fourni. Si le parent…

B.3) a) La personne concernée b) Un membre du personnel c) Une autre personne physique d) Un autre organisme public (nom et adresse) : e) Une personne ou un…

B.3) a) La personne concernée b) Un membre du personnel c) Une autre personne physique d) Un autre organisme public (nom et adresse) : e) Une personne ou un…

d’élèves concernés par une entente entre une commission scolaire et un organisme scolaire ailleurs au Canada. (2) Cette catégorie comprend, par exemple, les…

d’élèves concernés par une entente entre une commission scolaire et un organisme scolaire ailleurs au Canada. (2) Cette catégorie comprend, par exemple, les…

d’élèves concernés par une entente entre une commission scolaire et un organisme scolaire ailleurs au Canada. (2) Cette catégorie comprend, par exemple, les…

redevances et droits 1173 Accès aux documents 3 1173-01 Demandes d’accès aux documents 1173-02 Protection des renseignements personnels 1174 Demandes de…

redevances et droits 1173 Accès aux documents 3 1173-01 Demandes d’accès aux documents 1173-02 Protection des renseignements personnels 1174 Demandes de…

d’un parent pour une place dans un centre de la petite enfance représente 9,8 % du financement total, comparativement à 15,0 % dans une garderie en milieu…

d’un parent pour une place dans un centre de la petite enfance représente 9,8 % du financement total, comparativement à 15,0 % dans une garderie en milieu…